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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 10 mai 2023, fixant le contenu, les modalités et la durée de formation au troisième cycle des études médicales.

JORT numéro 2023-051

Disponible en FR AR
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 10 mai 2023, fixant le contenu, les modalités et la durée de formation au troisième cycle des études médicales.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de la santé,
Vu la Constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2021-21 du 28 décembre 2021, portant de finances pour l'année 2022,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret gouvernemental n° 2018-230 du 8 mars 2018, fixant le statut particulier des internes en médecine et des résidents en médecine,
Vu le décret gouvernemental n° 2019-341 du 10 avril 2019, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes des études médicales, et notamment ses articles 22, 32 et 33,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-137 du 11 octobre 2021, portant de la Cheffe du Gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Vu les avis des collèges de spécialités concernés et le bureau des spécialités médicales,
Et sur proposition commune des facultés de médecine.
Arrêtent :
Article premier - Le contenu, les modalités et la durée de formation au troisième cycle des études médicales, prévus par les articles 22, 32 et 33 du décret gouvernemental n° 2019-341 du 10 avril 2019 susvisé, sont fixés par les dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Le troisième cycle des études médicales a pour finalité la formation dans les spécialités médicales et comporte, des enseignements structurés assurés par les facultés de médecine et les collèges de spécialités en médecine sous forme d'ateliers, séminaires ou toute autre forme d'enseignement appropriée.
Art. 3 - Le contenu de la formation dans chaque spécialité comporte, outre les enseignements théoriques, des stages répartis selon les dispositions de l’article 8 du présent arrêté.
Chaque cursus de formation comporte des stages dits obligatoires qui se font dans la spécialité choisie par le résident. Il peut également comporter des stages :
- dits complémentaires : il s’agit de stages obligatoires réalisés dans d’autres spécialités,
- dits optionnels : le résident peut choisir un stage en-dehors de sa spécialité parmi une liste de spécialité préalablement définie.
Pour les spécialités comportant deux stages optionnels, le résident ne peut pas, en dehors de sa spécialité, choisir la même spécialité pour les deux stages optionnels.
Art. 4 - Pour les spécialités dont la durée du résidanat en médecine est de cinq (5) ans, le cursus de la formation est fixé ainsi qu’il suit :

Spécialités Stages
Obligatoires Complémentaires optionnels
Durée 5 ans
Anatomie et cytologie pathologiques Neuf (09) semestres - Un (1) semestre en histo-embryologie, médecine légale, dermatologie, génétique, immunologie ou anatomie et cytologie pathologiques
Anesthésie réanimation Huit (08) semestres Un (1) semestre en chirurgie cardio-vasculaire ou chirurgie pédiatrique Un (1) semestre en cardiologie ou anesthésie-réanimation
Carcinologie médicale Sept (07) semestres Un (1) semestre en hématologie clinique Un (1) semestre en médecine interne, chirurgie carcinologique, pédiatrie, anatomie et cytologie pathologiques ou carcinologie médicale
Un (1) semestre en radiothérapie carcinologique, maladies infectieuses ou réanimation médicale
Cardiologie Huit (08) semestres Un (1) semestre en réanimation médicale ou chirurgie cardiovasculaire Un (1) semestre en néphrologie, pneumologie, médecine d’urgence ou en cardiologie
Chirurgie carcinologique Six (06) semestres Deux (02) semestres en chirurgie générale Un (1) semestre en anatomie et cytologie pathologiques, radiothérapie carcinologique, carcinologie médicale ou chirurgie carcinologique
Un (1) semestre en chirurgie urologique, chirurgie thoracique, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, chirurgie orthopédique et traumatologique ou chirurgie carcinologique
Chirurgie cardio-vasculaire Sept (07) semestres Un (1) semestre en chirurgie générale Un (1) semestre en chirurgie thoracique, chirurgie vasculaire périphérique ou chirurgie cardio-vasculaire
Un (1) semestre en cardiologie
Chirurgie générale Sept (07) semestres Un (1) semestre en chirurgie thoracique, chirurgie cardio-vasculaire ou chirurgie vasculaire périphérique Deux (02) semestres en chirurgie urologique, chirurgie pédiatrique, chirurgie carcinologique, chirurgie orthopédique et traumatologique ou chirurgie générale
Chirurgie pédiatrique Six (06) semestres Un (1) semestre en chirurgie générale Un (1) semestre en chirurgie orthopédique et traumatologique ou chirurgie pédiatrique
Un (1) semestre en chirurgie urologique ou chirurgie thoracique Un (1) semestre en pédiatrie ou chirurgie pédiatrique
Chirurgie thoracique Sept (07) semestres Un (1) semestre en chirurgie générale Un (1) semestre en pneumologie, chirurgie cardio-vasculaire ou chirurgie thoracique
Un (1) semestre en chirurgie cardio-vasculaire
Chirurgie vasculaire périphérique Sept (07) semestres Un (1) semestre en chirurgie cardio-vasculaire Un (1) semestre en chirurgie thoracique ou en chirurgie vasculaire périphérique.
Un (1) semestre en chirurgie générale.
Chirurgie neurologique Sept (07) semestres Un (1) semestre en neurologie Un (1) semestre en chirurgie orthopédique et traumatologique, Imagerie médicale ou en chirurgie neurologique.
Chirurgie orthopédique et traumatologique Huit (08) semestres Un (1) semestre en chirurgie générale Un (1) semestre en chirurgie plastique réparatrice et esthétique, chirurgie neurologique, chirurgie vasculaire périphérique ou chirurgie orthopédique et traumatologique
Chirurgie plastique réparatrice et esthétique Huit (08) semestres - Deux (02) semestres en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, chirurgie générale, chirurgie orthopédique et traumatologique ou chirurgie plastique réparatrice et esthétique
Chirurgie urologique Sept (07) semestres Deux (02) semestres en chirurgie générale (lors de la première année) Un (01) semestre en chirurgie pédiatrique, chirurgie vasculaire périphérique, gynécologie obstétrique, néphrologie ou chirurgie urologique
Gastro-entérologie Huit (08) semestres Un (01) semestre en médecine interne ou réanimation médicale Un (01) semestre en anatomie et cytologie pathologique, imagerie médicale ou gastro-entérologie
Gynécologie-obstétrique Huit (08) semestres Un (01) semestre en chirurgie générale Un (01) semestre en chirurgie urologique, chirurgie carcinologique ou gynécologie-obstétrique
Imagerie médicale Neuf (09) semestres - Un (01) semestre en biophysique et médecine nucléaire ou imagerie médicale
Médecine d’urgence Sept (07) semestres : urgences polyvalentes* Un (01) semestre en réanimation médicale ou anesthésie réanimation ou chirurgie orthopédique et traumatologique Un (01) semestre en cardiologie, pédiatrie ou médecine d’urgence
Un (01) semestre: SAMU ou unité des SMUR
* : Urgences recevant toutes les pathologies médicales et chirurgicales.
** : SAMU : d’assistance médicale urgente.
*** : SMUR : services mobile d’urgence et de réanimation
Médecine interne Sept (07) semestres Un (01) semestre en maladies infectieuses, neurologie ou dermatologie Un (01) semestre en hématologie clinique, immunologie ou médecine interne.
Un (01) semestre en endocrinologie, néphrologie, rhumatologie ou réanimation médicale
Médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle Huit (08) semestres Un (01) semestre en neurologie Un (01) semestre en chirurgie orthopédique et traumatologique, imagerie médicale, rhumatologie, chirurgie neurologique, pédiatrie, pneumologie, cardiologie, médecine interne, réanimation médicale, physiologie et explorations fonctionnelles ou médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle
Neurologie Huit (08) semestres Un (01) semestre en psychiatrie, pédopsychiatrie, médecine interne, cardiologie, rhumatologie ou pédiatrie Un (01) semestre en neurochirurgie, imagerie médicale, immunologie, génétique, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle ou neurologie
Néphrologie Sept (07) semestres Un (01) semestre en réanimation médicale Un (01) semestre en médecine interne, anatomie et cytologie pathologique ou néphrologie
Un (01) semestre en cardiologie
Ophtalmologie Neuf (09) semestres - Un (01) semestre en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, médecine interne, neurologie ou chirurgie neurologique ou ophtalmologie
Oto-rhino- Laryngologie Neuf (09) semestres - Un (01) semestre en chirurgie neurologique, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale ou oto-rhino- Laryngologie
Pédiatrie Sept (07) semestres Deux (02) semestres en néonatologie Un (01) semestre en génétique, dermatologie, chirurgie pédiatrique, pédopsychiatrie ou néonatologie ou pédiatrie
Pédopsychiatrie Sept (07) semestres Deux (02) semestres en psychiatrie -
Un (01) semestre en pédiatrie, neurologie ou génétique
Pneumologie Sept (07) semestres Un (01) semestre en cardiologie Un (01) semestre en médecine interne, chirurgie thoracique ou pneumologie
Un (01) semestre en réanimation médicale
Psychiatrie Sept (07) semestres Deux (02) semestres en pédopsychiatrie ou neurologie Un (01) semestre en médecine de travail, médecine légale ou psychiatrie
Radiothérapie carcinologique Sept (07) semestres Un (01) semestre en carcinologie médicale Un (01) semestre en chirurgie carcinologique, oto-rhino- Laryngologie, gynécologie obstétrique, hématologie clinique ou radiothérapie carcinologique
Un (01) semestre en Imagerie médicale
Réanimation médicale Sept (07) semestres Un (01) semestre pneumologie ou néphrologie Un (01) semestre en médecine d'urgence, pédiatrie, médecine interne, anesthésie réanimation, hématologie clinique ou réanimation médicale
Un (01) semestre en cardiologie
Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale Huit (08) semestres Un (01) semestre en chirurgie plastique, réparatrice et esthétique Un (01) semestre en oto-rhino- Laryngologie ou stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Art. 5 - En dehors des spécialités techniques médico-militaires, pour les spécialités dont la durée du résidanat en médecine est de 4 ans, le contenu de la formation est fixé ainsi qu’il suit :
Spécialité Stages
Obligatoires Complémentaires Optionnels
Durée 4 ans
Biologie médicale option biochimie Trois (03) semestres Un (01) semestre en hématologie biologique Un (01) semestre en hématologie biologique, microbiologie, parasitologie, immunologie, pharmacologie ou biochimie
Un (01) semestre en microbiologie
Un (01) semestre en parasitologie
Un (01) semestre en immunologie
Biologie médicale option hématologie Quatre (04) semestres Un (01) semestre en biochimie Un (01) semestre en hématologie clinique, parasitologie ou hématologie biologique
Un (01) semestre en microbiologie
Un (01) semestre en immunologie
Biologie médicale option immunologie Quatre (04) semestres Un (01) semestre en hématologie biologique Un (01) semestre en médecine interne, anatomie et cytologie pathologiques, parasitologie génétique, ou immunologie
Un (01) semestre en microbiologie
Un (01) semestre en biochimie
Biologie médicale option microbiologie Quatre (04) semestres Un (01) semestre en biochimie Un (01) semestre en immunologie, biochimie, hématologie biologique, parasitologie, maladies infectieuses ou microbiologie
Un (01) semestre en parasitologie
Un (01) semestre en hématologie biologique
Biologie médicale option parasitologie Quatre (04) semestres Un (01) semestre en biochimie Un (01) semestre en biochimie, hématologie biologique, microbiologie, immunologie ou parasitologie.
Un (01) semestre en microbiologie
Un (01) semestre en hématologie biologique
Biophysique et médecine nucléaire Six (06) semestres Un (01) semestre en imagerie médicale. Un (01) semestre en cardiologie, endocrinologie, carcinologie médicale, radiothérapie carcinologique, hématologie clinique ou biophysique et médecine nucléaire
Dermatologie Six (06) semestres Un (01) semestre en médecine interne Un (01) semestre en anatomie et cytologie pathologiques, pédiatrie, chirurgie plastique réparatrice et esthétique, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale ou dermatologie
Endocrinologie Six (06) semestres Un (01) semestre en nutrition et maladies nutritionnelles, médecine interne, maladies infectieuses, cardiologie, néphrologie ou dermatologie Un (01) semestre en médecine nucléaire, médecine préventive et communautaire, pédiatrie ou endocrinologie
Génétique Six (06) semestres Un (01) semestre en pédiatrie, immunologie ou biochimie Un (01) semestre en pédopsychiatrie, neurologie, endocrinologie ou génétique
Hématologie clinique Six (06) semestres Un (01) semestre en hématologie biologique Un (01) semestre en médecine interne, réanimation médicale, pédiatrie, carcinologie médicale ou hématologie clinique
Histo-embryologie Six (06) semestres Un (01) semestre en anatomie et cytologie pathologiques Un (01) semestre en pédiatrie, gynécologie-obstétrique, endocrinologie, médecine interne, biochimie ou histo-embryologie
Maladies infectieuses Cinq (05) semestres Un (01) semestre en microbiologie Un (01) semestre en hématologie clinique, médecine interne, réanimation médicale ou maladies infectieuses
Un (01) semestre en pédiatrie
Médecine de travail Cinq (05) semestres Un (01) semestre en pneumologie Un (01) semestre en rhumatologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, médecine préventive et communautaire, psychiatrie ou médecine de travail
Un (01) semestre en dermatologie
Médecine légale Six (06) semestres Un (01) semestre en anatomie et cytologie pathologiques Un (01) semestre en psychiatrie, médecine d’urgence ou imagerie médicale, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle ou médecine légale
Médecine préventive et communautaire Sept (07) semestres dont un en centre de santé de première ligne Un (01) semestre en maladies infectieuses, microbiologie, parasitologie, cardiologie, pneumologie, médecine de travail, nutrition et maladies nutritionnelles ou médecine préventive et communautaire
Nutrition et maladies nutritionnelles Six (06) semestres Un (01) semestre en Endocrinologie Un (01) semestre en gastro-entérologie, médecine interne, médecine préventive et communautaire, cardiologie, néphrologie ou nutrition et maladies nutritionnelles
Pharmacologie Six (06) semestres Un (01) semestre en dermatologie, maladies infectieuses, médecine interne, psychiatrie, neurologie, rhumatologie, gastro-entérologie, carcinologie médicale ou néphrologie Un (01) semestre en biochimie, génétique, immunologie, microbiologie, médecine préventive et communautaire ou pharmacologie
Physiologie et explorations fonctionnelles Six (06) semestres Un (01) semestre en neurologie, chirurgie urologique, cardiologie, pneumologie ou gastro-entérologie Un (01) semestre en endocrinologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, oto-rhino- Laryngologie ou physiologie et explorations fonctionnelles
Rhumatologie Six (06) semestres Un (01) semestre en médecine interne Un (01) semestre en neurologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, chirurgie orthopédique et traumatologique, imagerie médicale, immunologie ou rhumatologie
Art. 6 - Pour la spécialité de médecine de famille le cursus de la formation est fixé ainsi qu’il suit :
Spécialité Stages
Obligatoires
Durée 3 ans
Médecine de famille Un (01) semestre médecine de première ligne
Deux (02) semestres médecine de première ou de deuxième ligne
Un (01) semestre médecine d’urgence
Un (01) trimestre santé mentale
Un (01) trimestre oto-rhino- Laryngologie et/ou dermatologie
Deux (2) trimestres* médecine interne, maladies infectieuses, carcinologie médicale, nutrition et maladies nutritionnelles, hématologie clinique, endocrinologie, cardiologie, néphrologie, neurologie, pneumologie, rhumatologie, gastro-entérologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, pédiatrie, médecine de travail ou médecine préventive et communautaire.

* : les stages durant ces deux trimestres doivent avoir lieu dans des spécialités différentes.
Art. 7 - Pour les spécialités techniques médico-militaires le cursus de la formation est fixé comme suit :
Spécialités Stages
Obligatoires
Durée 4 ans
Médecine aéronautique et spatiale Un (01) semestre médecine interne ou endocrinologie
Un (01) semestre cardiologie
Un (01) semestre pneumologie
Un (01) semestre imagerie médicale
Un (01) semestre ophtalmologie
Un (01) semestre oto-rhino- Laryngologie
Deux (02) semestres
(en dernière année) médecine aéronautique et spatiale
médecine aéronautique et spatiale
Médecine de la plongée sous-marine Un (01) semestre physiologie et explorations fonctionnelles
Un (01) semestre oto-rhino- Laryngologie
Un (01) semestre médecine aéronautique et spatiale
Un (01) semestre anesthésie réanimation ou réanimation médicale
Un (01) semestre anesthésie réanimation ou réanimation médicale
Un (01) semestre oxygénothérapie hyperbare
Un (01) semestre oxygénothérapie hyperbare
Un (01) semestre oxygénothérapie hyperbare
Direction et logistique médico-militaire Un (01) semestre commandement et gouvernance
Un (01) semestre gestion pharmaceutique
Un (01) semestre gestion des risques nucléaires, radiologiques, chimiques et biologiques
Un (01) semestre médecine de travail
Un (01) semestre médecine d’urgence
Un (01) semestre médecine préventive et communautaire
Deux (02) semestres soutien sanitaire lors des catastrophes et des crises
Prévention nucléaire Un (01) semestre médecine d’urgence
Un (01) semestre médecine d’urgence
Un (01) semestre anesthésie réanimation ou réanimation médicale
Un (01) semestre anesthésie réanimation ou réanimation médicale
Un (01) semestre radioprotection
Un (01) semestre radioprotection
Un (01) semestre prévention nucléaire
Un (01) semestre prévention nucléaire
Durée 3 ans
Médecine d’unités
(même cursus que la médecine de famille) Un (01) semestre médecine de première ligne
Deux (02) semestres médecine de première ou de deuxième ligne
Un (01) semestre médecine d’urgence
Un (01) trimestre santé mentale
Un (01) trimestre oto-rhino- Laryngologie et/ou dermatologie
Deux (2) trimestres* médecine interne, maladies infectieuses, carcinologie médicale, nutrition et maladies nutritionnelles, hématologie clinique, endocrinologie, cardiologie, néphrologie, neurologie, pneumologie, rhumatologie, gastro-entérologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, pédiatrie, médecine de travail ou médecine préventive et communautaire.
* : les stages durant ces deux trimestres doivent avoir lieu dans des spécialités différentes.


Art. 8 - Le choix des lieux de stages se fait par les résidents en médecine en fonction de leur ancienneté et de leur classement à l’examen d’entrée au troisième cycle des études médicales en tenant compte des postes établis sur proposition des collèges de spécialités concernés et validés par le bureau des spécialités médicales.
Art. 9 - Le résident en médecine est tenu d'effectuer une rotation dans les services hospitaliers et les départements des facultés de médecine.
Le résident en médecine ne peut effectuer plus de deux semestres successifs dans un même service.
Art. 10 - Peuvent être pris en compte les stages réalisés dans des structures hospitalo-universitaires à l’étranger et validés, dans la limite maximale d’une année de stage, autorisés par le ministre de la santé après avis des facultés de médecine, des collèges de spécialités concernés et du bureau des spécialités médicales.
Art. 11 - Le report de stage prévu à l’article 14 du décret gouvernemental n° 2018-230 du 8 mars 2018, susvisé, ne peut être accordé selon les conditions prévues à cet article qu’après avoir effectué au moins un semestre de stage dans son cursus.
La période de stage reportée doit obligatoirement être effectuée en Tunisie.
Art. 12 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux résidents en médecine commençant leur formation à partir de l'année 2024. Lesdites dispositions peuvent également s’appliquer aux résidents en médecine en cours de formation avant l'année 2024, concernant le contenu de la formation en tenant compte de leur parcours déjà effectué, et ce sans l’application de la nouvelle durée du cursus prévue par le présent arrêté.
Art. 13 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 10 mai 2023.
Le ministre de la santé
Ali Mrabet
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Vu
La Cheffe du
Najla Bouden Romdhane
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