Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle du 23 novembre 2020, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle
JORT numéro 2020-118
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Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle du 23 novembre 2020, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Le ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle,
Vu la Constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l’éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu le décret gouvernemental n° 2017-671 du 28 avril 2017, portant création de l’agence de formation dans les métiers du tourisme et fixant son administrative et financière et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef de et de ses membres,
Vu l’arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l’emploi, de l’agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l’artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu’il a été complété par l’arrêté du 31 mars 2004,
Vu l’arrêté du Premier Ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 novembre 2013, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 janvier 2015, portant homologation et renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 15 février 2016, portant homologation et renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 10 mai 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination de deux brevets de technicien professionnel,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 13 décembre 2017, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination des brevets de technicien professionnel,
Vu l’avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle lors de sa réunion du 12 août 2020.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Organisme de formation
N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Phenicia Institute» à Tunis 11105310 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Ecole d'informatique et technologie» à Tunis 11171218 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Structure privée de formation : «Horizon Formation» à Tunis 11150816 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cuisine» III
Structure privée de formation : «Institut de formation afro Tunisien» à Tunis 11181319 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Airline Flight Academy» à Tunis 1124602 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en mécanique et électricité automobile» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien géomètre topographe» III
Structure privée de formation : «Moderne Formation» à Tunis 11195908 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» III
Structure privée de formation : «Centre de formation technologique» à Tunis 1101901 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV
Structure privée de formation : «Competency based training» à l’Ariana 1281720 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en gestion de maintenance industrielle» IV
Structure privée de formation : «Oméga Formation» à Ben Arous 1321608 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte 2302501 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Leader pro» à Sousse 5144617 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Forma pro» à Sousse 5126210 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Challenge Consulting company» à Monastir 5210609 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences» à Sfax 6100901 Certificat d’aptitude professionnelle : «Menuisier d'alluminuim et PVC» II
Structure privée de formation : «Ecole privée de la santé et informatique» à Tozeur 7202006 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Organisme de formation
N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Agence de la vulgarisation et de la formation agricole ** Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cultures maraîchères» III 20/07/2019
Certificat d’aptitude professionnelle : «Ouvrier agricole maraîcher» II 20/07/2019
Structure privée de formation : «Institut de nouvelles technologies» à Tunis 1155503 Brevet de technicien supérieur :
«Assistant de direction» IV 14/07/2020
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 18/11/2020
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» III 14/07/2020
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de maintenance en micro-systèmes informatiques» III 18/11/2020
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d’entreprise» III 18/11/2020
Structure privée de formation : «Institut de formation technique IFORTEC» à Tunis 1119002 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» III 10/03/2019
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de cuisine» III 10/03/2019
Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie» II 10/03/2019
Structure privée de formation : «Institut de formation» à Tunis 1173105 Brevet de technicien supérieur :« Technicien supérieur en commerce international» IV 28/04/2020
Structure privée de formation : «Institut Le Passage» à Tunis 1114101 Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur homme» II 26/02/2018
Structure privée de formation : «Centre de formation technologique» à Tunis 1101901 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» III 02/08/2020
Structure privée de formation : «Institut de formation administrative et commerciale» à l’Ariana 1202701 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/07/2020
Structure privée de formation : «Oméga Formation» à Ben Arous 1321608 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en informatique de gestion» IV 18/04/2019
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 18/04/2019
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte 2302501 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en commerce international» IV 02/08/2020
Structure privée de formation : «Ecole pratique des affaires relevant de la chambre de commerce et d'industrie du nord» à Bizerte 2302401 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/07/2020
Structure privée de formation : «Forci Plus» à Jendouba 3205509 Brevet de technicien supérieur :
« Assistant(e) de direction» IV 28/01/2020
Structure privée de formation : «Ecole Internationale d'Esthétique-Cosmétique» à Sousse 5108502 Brevet de technicien professionnel : «Technicien(ne) en esthétique» III 11/02/2020
Certificat d’aptitude professionnelle : «Aide esthéticien(ne)» II 11/02/2020
Structure privée de formation : «AMED» à Sousse 5123008 Brevet de technicien professionnel : «Préparateur en pharmacie» III 14/11/2018
Structure privée de formation : «Institut CHERIF de formation et d'intégration professionnelle» à Monastir 5207705 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 28/04/2020
Structure privée de formation : «Afak» à Sfax 6104001 Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent d'entretien et climatisation» II 11/02/2020
Structure privée de formation : «El anaka» à Sfax 6100801 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en pâtisserie» III 20/07/2019
Structure privée de formation : «Ecole privée de la santé et informatique» à Tozeur 7202006 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 28/01/2020
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation professionnelle figurants sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour la période indiquée ci-dessous, à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement Durée du renouvellement
Structure privée de formation : «Institut de formation commerciale et touristique» à Tunis 11119412 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/11/2018 Deux ans
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 14/11/2018 Deux ans
Art. - 4 Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 novembre 2020.
Le ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle
Kamel Deguiche
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Le ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle,
Vu la Constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l’éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu le décret gouvernemental n° 2017-671 du 28 avril 2017, portant création de l’agence de formation dans les métiers du tourisme et fixant son administrative et financière et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef de et de ses membres,
Vu l’arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l’emploi, de l’agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l’artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu’il a été complété par l’arrêté du 31 mars 2004,
Vu l’arrêté du Premier Ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 novembre 2013, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 janvier 2015, portant homologation et renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 15 février 2016, portant homologation et renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 10 mai 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination de deux brevets de technicien professionnel,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 13 décembre 2017, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination des brevets de technicien professionnel,
Vu l’avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle lors de sa réunion du 12 août 2020.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Organisme de formation
N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Phenicia Institute» à Tunis 11105310 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Ecole d'informatique et technologie» à Tunis 11171218 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Structure privée de formation : «Horizon Formation» à Tunis 11150816 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cuisine» III
Structure privée de formation : «Institut de formation afro Tunisien» à Tunis 11181319 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Airline Flight Academy» à Tunis 1124602 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en mécanique et électricité automobile» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien géomètre topographe» III
Structure privée de formation : «Moderne Formation» à Tunis 11195908 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» III
Structure privée de formation : «Centre de formation technologique» à Tunis 1101901 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV
Structure privée de formation : «Competency based training» à l’Ariana 1281720 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en gestion de maintenance industrielle» IV
Structure privée de formation : «Oméga Formation» à Ben Arous 1321608 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte 2302501 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Leader pro» à Sousse 5144617 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Forma pro» à Sousse 5126210 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Challenge Consulting company» à Monastir 5210609 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences» à Sfax 6100901 Certificat d’aptitude professionnelle : «Menuisier d'alluminuim et PVC» II
Structure privée de formation : «Ecole privée de la santé et informatique» à Tozeur 7202006 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Organisme de formation
N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Agence de la vulgarisation et de la formation agricole ** Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cultures maraîchères» III 20/07/2019
Certificat d’aptitude professionnelle : «Ouvrier agricole maraîcher» II 20/07/2019
Structure privée de formation : «Institut de nouvelles technologies» à Tunis 1155503 Brevet de technicien supérieur :
«Assistant de direction» IV 14/07/2020
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 18/11/2020
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» III 14/07/2020
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de maintenance en micro-systèmes informatiques» III 18/11/2020
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d’entreprise» III 18/11/2020
Structure privée de formation : «Institut de formation technique IFORTEC» à Tunis 1119002 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» III 10/03/2019
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de cuisine» III 10/03/2019
Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie» II 10/03/2019
Structure privée de formation : «Institut de formation» à Tunis 1173105 Brevet de technicien supérieur :« Technicien supérieur en commerce international» IV 28/04/2020
Structure privée de formation : «Institut Le Passage» à Tunis 1114101 Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur homme» II 26/02/2018
Structure privée de formation : «Centre de formation technologique» à Tunis 1101901 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» III 02/08/2020
Structure privée de formation : «Institut de formation administrative et commerciale» à l’Ariana 1202701 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/07/2020
Structure privée de formation : «Oméga Formation» à Ben Arous 1321608 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en informatique de gestion» IV 18/04/2019
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 18/04/2019
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte 2302501 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en commerce international» IV 02/08/2020
Structure privée de formation : «Ecole pratique des affaires relevant de la chambre de commerce et d'industrie du nord» à Bizerte 2302401 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/07/2020
Structure privée de formation : «Forci Plus» à Jendouba 3205509 Brevet de technicien supérieur :
« Assistant(e) de direction» IV 28/01/2020
Structure privée de formation : «Ecole Internationale d'Esthétique-Cosmétique» à Sousse 5108502 Brevet de technicien professionnel : «Technicien(ne) en esthétique» III 11/02/2020
Certificat d’aptitude professionnelle : «Aide esthéticien(ne)» II 11/02/2020
Structure privée de formation : «AMED» à Sousse 5123008 Brevet de technicien professionnel : «Préparateur en pharmacie» III 14/11/2018
Structure privée de formation : «Institut CHERIF de formation et d'intégration professionnelle» à Monastir 5207705 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 28/04/2020
Structure privée de formation : «Afak» à Sfax 6104001 Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent d'entretien et climatisation» II 11/02/2020
Structure privée de formation : «El anaka» à Sfax 6100801 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en pâtisserie» III 20/07/2019
Structure privée de formation : «Ecole privée de la santé et informatique» à Tozeur 7202006 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 28/01/2020
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation professionnelle figurants sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour la période indiquée ci-dessous, à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement Durée du renouvellement
Structure privée de formation : «Institut de formation commerciale et touristique» à Tunis 11119412 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/11/2018 Deux ans
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 14/11/2018 Deux ans
Art. - 4 Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 novembre 2020.
Le ministre de la jeunesse, des sports et de l’intégration professionnelle
Kamel Deguiche
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
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