Arrêté du ministre de l’intérieur du 22 novembre 2019, fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
JORT numéro 2019-098
Le ministre de l’intérieur,
Vu la constitution,
Vu la n° 83- 112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2011- 89 du 23 septembre 2011,
Vu le décret n° 99- 819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2014- 2285 du 30 juin 2014,
Vu le décret n° 2006-1031 du 13 avril 2006, fixant des dispositions particulières pour déterminer l’âge maximum et les modalités de son calcul pour permettre aux titulaires de diplômes de l’enseignement supérieur de participer aux concours externes ou aux concours d’entrée aux cycles de formation pour le recrutement dans le secteur public,
Vu le décret n° 2007-428 du 6 mars 2007, fixant le cadre général des concours externes sur épreuves pour le recrutement et des concours d’entrée aux cycles de formation organisés par les administrations publiques,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-297 du 11 mars 2016 portant délégation de certains pouvoirs du chef de au ministre de l’intérieur,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-69 du 30 juillet 2018 portant d’un membre du gouvernement,
Vu l’arrêté du ministre de l’intérieur, du 28 octobre 1999, fixant les modalités d’ du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l’intérieur et les collectivités locales (conseils régionaux- communes) sous tutelle.
Arrête :
Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques est ouvert aux candidats inscrits au tableau de l’ordre des ingénieurs, âgés de quarante (40) ans au plus au 1er janvier de l’année d’ouverture du concours et titulaires du diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme équivalent.
Au cas où le candidat dépasse l’âge maximum fixé, il est octroyé une dérogation pour la participation au concours conformément aux dispositions du décret n° 2006- 1031 du 13 avril 2006 susvisé.
Art. 3 - Le concours externe susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l’intérieur, cet arrêté fixe :
- le nombre de postes à pourvoir.
- la date de clôture du registre des candidatures par la voie du portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
- la date limite de dépôt des dossiers de candidatures
- le lieu et l’adresse où les dossiers de candidature doivent être déposés ou adressés par lettre recommandée.
- la date d’ouverture du concours.
Art. 4 - Le candidat au concours susvisé doit s’inscrire par voie du portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
Une personne accusée d'avoir commis une infraction pénale.
a- Lors de la candidature au concours :
- un formulaire de candidature tiré du portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
- une demande de candidature formulée sur un papier ordinaire,
- une copie de la carte d’identité nationale,
- une copie du diplôme scientifique ou du diplôme étranger qui doit être accompagné d’une décision d’équivalence,
- une copie de l’attestation d’inscription au tableau de l’ordre des ingénieurs au titre de l’année de l’ouverture du concours,
- deux enveloppes recommandées portant l’adresse du candidat.
Pour le candidat qui a dépassé l’âge maximum les pièces jointes susvisées doivent être accompagnées d’une attestation justifiant l’accomplissement par l’intéressé de services
L’aspect matériel de la civilisation, comme la construction, les moyens de communication et les divertissements, correspond à l’aspect intellectuel, spirituel et moral de la civilisation.
b- Après avoir passé avec succès l’épreuve écrite de l’étape d’admissibilité et avant l’épreuve orale :
Les candidats doivent compléter leurs dossiers par les pièces suivantes :
- un extrait du casier judiciaire (original) délivré depuis trois (3) mois au maximum.
- un extrait de l’acte de naissance délivré depuis trois (3) mois au maximum,
- un certificat médical (original) délivré depuis trois (3) mois au maximum, attestant que le candidat remplit les conditions d’aptitude physique et mentale nécessaires pour l’exercice de ses fonctions sur tout le territoire de la République,
- une copie certifiée conforme à l’original du diplôme accompagnée pour les diplômes étrangers d’une copie conforme de la décision d’équivalence.
- l’attestation d’inscription au tableau de l’ordre des ingénieurs au titre de l’année de l’ouverture du concours.
Tout candidat qui ne fournit pas les pièces précitées ne doit pas être autorisé à passer l’épreuve d’admission.
Art. 5 - Est obligatoirement rejetée toute candidature qui n’est pas inscrite par voie du portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
Art. 6 - La liste des candidats admis à participer au concours susvisé est arrêtée définitivement par le ministre de l’intérieur et sur proposition du jury du concours.
Art. 7 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du ministre de l’intérieur.
Le jury procède essentiellement à :
- proposer la liste des candidats autorisés à participer au concours.
- superviser le déroulement des épreuves et leur correction.
- classer les candidats par ordre de mérite.
- proposer la liste des candidats pouvant être admis.
Art. 8 - Le concours externe susvisé, comporte une épreuve écrite pour l’admissibilité et une épreuve orale pour l’admission.
a- Une épreuve écrite d’admissibilité portant sur un sujet d’ordre technique.
Les candidats déclarés admissibles à l’épreuve écrite sont informés par lettres individuelles ou par affichage sur le portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
b- Une épreuve orale d’admission portant sur un sujet tiré du programme annexé au présent arrêté suivi d’une discussion avec les membres du jury.
Le choix de la question orale doit se faire par tirage au sort, au cas où le candidat désire changer de sujet, la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.
Le programme des deux épreuves est fixé en annexe ci- jointe au présent arrêté.
La nature, la durée et le coefficient appliqué à chaque épreuve sont définis comme suit :
Nature de l’épreuve Durée Coefficient
I- L’étape d’admissibilité :
• Epreuve écrite sur un sujet d’ordre technique Quatre (04)
heures (03)
II- L’étape d’admission :
• Epreuve orale :
- préparation
- exposé
- discussion 30 minutes
15 minutes
15 minutes (01)
Art. 9 - Les deux épreuves ont lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.
Art. 10 - Les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des deux épreuves ni livres, ni brochures, ni notes, ni tout autre document de quelque nature que ce soit sauf décision contraire du Jury.
Art. 11 - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dument constatée entraîne l’exclusion immédiate du candidat de la salle d’examen, l’annulation de l’épreuve qu’il a subie et l’interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs.
Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l’intérieur et sur proposition du jury du concours.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l’
Le matériau sur lequel l'orateur ou l'écrivain construit ses propos
Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
Art. 12 - L’épreuve écrite de l’étape d’admissibilité est soumise à une double correction. Il est attribué à chaque épreuve une note variant de zéro (0) à (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique de ces deux notes.
Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction, la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes attribuées.
Art. 13 - Nul ne peut participer à l’épreuve orale de l’étape d’admission s’il n’a pas obtenu trente (30) points au moins à l’épreuve de l’étape d’admissibilité.
Art. 14 - Nul ne peut être déclaré admis définitivement s’il n’a pas obtenu un total de quarante (40) points au minimum pour l’ensemble des deux épreuves écrite et orale. Si deux candidats obtiennent le même total de points la priorité est octroyée au plus âgé.
Art. 15 - A l’issue de l’étape d’admission et après délibération le jury du concours procède au classement des candidats par ordre de mérite et propose deux listes des candidats pouvant être admis définitivement :
A) Une liste principale: elle comporte les noms des candidats admis définitivement au concours classés par ordre de mérite en fonction du total des notes obtenues et dans la limite du nombre de postes à pourvoir,
B) Une liste complémentaire : cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre des candidats inscrits sur la liste principale, elle permet, le cas échéant, à l’administration de remplacer les candidats inscrits sur la liste principale et qui n’ont pas rejoint leur poste d’affectation.
Art. 16 - La liste principale et la liste complémentaire des candidats admis au concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques sont arrêtées définitivement par le ministre de l’intérieur et sur proposition du jury du concours.
Art. 17 - L’administration proclame la liste principale par voie du portail
Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.
Au terme du délai maximum d’un mois après la date de proclamation de la liste principale, l’administration doit mettre en demeure par lettre recommandée avec
Une personne accusée d'avoir commis une infraction pénale.
Le recours à la liste complémentaire prend fin dans un délai maximum de six (6) mois après la proclamation de la liste principale
Art. 18 - Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté du 28 octobre 1999 susvisé.
Art. 19 - Le présent arrêté sera publié au Journal
Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies
Tunis, le 22 novembre 2019.
Le ministre de l'intérieur
Hichem Fourati
Vu
Le Chef du
Le gouvernement est le moyen ou le mécanisme par lequel l'État exerce son autorité
Youssef Chahed
Annexe
Programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l’intérieur.
I- Génie Civil :
1- Spécialité : ponts et chaussées :
* Généralités : Recensement et comptage, notions élémentaires sur les véhicules et les qualités superficielles de la chaussée, caractéristiques géométriques des routes, capacité d’une route, chaux, ciments, liants hydrocarbonés, béton et mortiers.
* Route : Classification des sols d’après les essais et essais classiques de géotechniques d’exécution, comparaison entre chaussées souple et rigide, matériel des travaux routiers, contrôle des chantiers routiers, entretien et exploitation des routes et des pistes en Tunisie (entretient courant, entretien périodique, coût de l’entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière), différents éléments et pièces d’un projet routier, normes routières et réglementation.
* Etudes routières : Calcul des débits, calcul des débouchés superficiel et linéaire, définitions des travaux topographiques nécessaires à l’exécution d’un projet routier (échelle, bande à levée …) élaboration des projets routiers, différents stades d’élaboration, différentes pièces et éléments d’un projet routier, normes routières et réglementation, études d’un tronçon de route comportant tous les problèmes ayant trait à la route projetée.
* Résistance des matériaux :
- théorie de l’élasticité,
- route droites et flexion plane,
- effet de l’effort normal,
- caractéristiques mécaniques en essai de traction,
- les contraintes résiduelles,
- comportement des pièces en fatigue.
2- Spécialité : bâtiment :
- nature et qualités physique et mécaniques des sols : différents terrains, sondages, contraintes des sols, force portante…),
- fondations (différents types, conditions d’exécution, avantage et inconvénients de chaque système),
- conception et calcul de structures simples.
* Superstructures et gros œuvres :
- murs (divers types, cloisons, murs rideaux, différents types et caractéristiques de la maçonnerie),
- plancher : jointoiement et rejointoiement joints de dilatation et de rupture enduits aux liants hydrauliques, percements et scellement, conduite et gaine, travaux de plâtrerie, ouvrages en stuc, escaliers, carrelages et produits céramiques,
- matériaux traditionnels : agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et bétons, mise en œuvre, transport du béton, épandage et vibration, béton coulé sous l’eau, coffrage,
-
La Constitution est la Un ensemble de règles juridiques établies par l'autorité compétente pour régir la société. Le gouvernement est le moyen ou le mécanisme par lequel l'État exerce son autorité
- Terrassements,
- fondations,
- maçonnerie,
- planchers,
- étanchéité,
- enduits,
- escaliers,
- revêtement des sols et murs,
- notions sur les équipements de détails.
3- Spécialité : topographique et cartographique :
A) Topographie générale :
- système de projection, feuilles de projection, coordonnées rectangulaires,
- les appareils de mesures et de levée,
- mesures des longueurs, détermination des angles, détermination d'un point,
- représentation des formes du terrain,
- nivellement direct et indirect, détermination altimétrique d'un point,
- méthode de levée,
- le nivellement de précision, instruments, erreur et correction affectant le nivellement.
B) Géodésie :
- généralités : les appareils de levée et de mesure,
- les systèmes de projection,
- notions sur la théorie des erreurs,
- la théorie des moindres carrées et les méthodes de compensation,
- le nivellement de précision.
C) Photogrammétrie :
- généralités, les appareils de levée et de mesure, détermination des points du canevas point, canevas du sol, triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne spéciale à l'aide d'appareil analogue ou aérocheminement, principe, triangulation analytique,
- notion sur la théorie des erreurs de compensation,
D) Cartographie :
- définition de la cartographie,
- histoire de la cartographie,
- forme de la terre et coordonnées, dimensions et forme de la terre,
- le système des méridiens et parallèles.
* Les projections cartographiques :
- propriété et classement des systèmes de projection,
- choix de la projection en fonction des altérations,
- choix de la projection en fonction de la région à cartographier,
- problèmes particuliers aux planisphères,
- changement de système de projection (transposition graphique, optique et mécanique),
- échelle, découpage et canevas de référence,
- mesure sur les cartes,
- fautes et erreurs,
- origine des erreurs,
- type de mesures.
Expression et représentation graphique :
- shématisation, symboles,
- emploi de la couleur,
- les fonctions de la représentation graphique,
- théorie de l'image,
- règle de lisibilités,
- divers systèmes d'expression et de représentation cartographique,
- topographique,
- convention, spécification,
- représentation de la planimétrie,
- représentation du relief.
- cartographie thermique, technique de reproduction et d'impression :
- généralités sur les procédés et les matériaux,
- reproductions photographiques,
- composition des écritures,
- procédés lithographiques.
Elaboration et rédaction :
-
Une organisation est en sciences sociales un groupe social formé d'individus en interaction
- normalisations, production,
- conservation, entretien et transformation.
Organismes cartographiques :
- organisations cartographiques nationales,
- organisations cartographiques internationales,
- associations.
4) Spécialité : hydraulique et génie civil :
Généralité sur l'écoulement d'eau :
- matériaux et procédés de construction : agrégats, liants hydrauliques,
- les fondations,
- différents systèmes d'assainissements urbains,
- calcul des réseaux,
- pose et essai des réseaux - moyens techniques utiles,
- problème pratique de calcul d'un réseau de distribution.
Conduites simples ou en dérivation :
- conduites d'aspiration de refoulement,
- mesures des pressions et de débits,
- divers types de pompe,
- canalisation : divers types, caractéristiques - qualités - principes de fabrication accessoires de conduites,
- définition du bassin versant et ses caractéristiques,
- calcul de la pluviométrie sur un bassin versant,
- différents modes de jaugeage d'une rivière,
- équipement d'une station de jaugeage,
- matériel utilisé et principe d'utilisation,
- calcul d'une crue rivière,
- différents types de barrages et matériaux le constituant, matériel de terrassement,
- essai de compactage - matériel employé et mode opératoire,
- contrôle d'exécution d'une digue en terre et mode opératoire.
5) Spécialité : aménagement du territoire, urbanisme et habitat :
- élaboration de plans d'aménagement procédures des plans d'aménagement,
- équilibre régional,
- la science des plans des villes,
- les problèmes des voies publiques et des places publiques,
- les bâtiments (hauteur des bâtiments et zones des hauteurs),
- problèmes que posent l'occupation au sol.
II - Architecture
A) Dessin
1- Dessin d'architecture
- plan de situation,
- plan de masse,
- plan d'implantation,
- croquis,
- esquisse (main levée),
- avant projet,
- projet d'exécution.
2 - Dessin de détails
- détail de fondation,
- détail sur coupe mur extérieur,
- détail de menuiserie, différents types de portes,
- détail d'accortène (étanchéité),
- détail de descente d'eaux.
B)Technologie :
- Terrassements,
- les fondations,
- maçonnerie,
- les planchers,
- étanchéité,
- les enduits,
- les escaliers,
- les revêtements des sols et murs,
- notions sur les équipements du bâtiment.
C)Droit d'urbanisme :
- schéma directeur,
- plan d'aménagement,
- plan d'aménagement de détails,
- plan de lotissement,
- règlement de la construction.
III - Spécialité : Electronique :
- dipôle et quadripôles,
- physique électronique,
- diodes et transistors,
- amplification,
- circuit intégré.
VI - Spécialité : Transmission :
- traitement du signal radar,
- télédétection,
- communication générale,
- télédiffusion.
V- Spécialité : Mécanique :
- notion de cinématique,
- cinématique d'un corps solide, translation, mouvement hélicoïdal, composition des vitesses et accélérations, vitesse de glissement,
- généralités sur les transmissions de puissance,
- les moteurs,
- les récepteurs,
- les arbres de transmission,
- les accouplements.
VI- Spécialité : Electricité :
- instrument et mesure,
-
Un ensemble de règles juridiques établies par l'autorité compétente pour régir la société.
- puissance et énergie active,
- puissance et énergie réactive,
- puissance apparente,
- courant triphasé,
- production de courant alternatif triphasé,
- montages en étoile et en triangle,
- les composants électriques résistance, transformateur, condensateur,
- les moteurs à courant continu,
- les moteurs à synchrones et asynchrones,
- dipôle et quadripôles,
- physique électronique,
- diodes et transistors,
- amplification,
- circuit intégré.
VII- Spécialité : Informatique :
- architecture des ordinateurs,
- système d'exploitation,
- langages des programmation,
- méthodologie de conception,
- gestionnaires des bases de données,
- généralités sur les réseaux,
- bureautique.
VIII- Spécialité : Génie sanitaire :
- l'environnement et la santé générale,
- l'assainissement urbain,
- microbiologie sanitaire,
- les déchets solides,
- la pollution industrielle,
- statistique sanitaire,
- l'habitat et la santé générale,
- généralités sur l'informatique.
IX- Spécialité : Génie agricole :
• Le climat :
- les facteurs climatiques,
- définition du climat à partir de ces facteurs,
- les grands types de climat,
- les climats tunisiens.
• Le sol :
- le sol et ses propriétés physiques,
- le sol et ses propriétés chimiques,
- le sol milieu vivant,
- genèse des sols,
- appréciation pratique des sols,
- action de l'homme sur le sol,
- les façons culturales,
- la fertilisation,
- les amendements,
- l'eau,
- action de l'homme sur les plantes,
- assolement et rotation.
• Elevage :
- aspect des animaux d'élevage en relation avec la production,
- alimentation des animaux d'élevage,
- reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage,
- élevage bovin,
- élevage ovin.
• Arboriculture :
- exigeances,
- connaissance de l'arbre,
- importance économique,
- entretien de la plantation,
- problèmes sanitaires,
- la production,
- entretien, importance de l'irrigation,
- la production et la commercialisation.
• Culture maraîchères :
- légumes à feuilles,
- légumes à racines,
- chaque production : importance économique, multiplication, culture.
• Génie rural :
- topographie : arpentage : levée de plans : altimétrie,
- irrigation : conservation des eaux et du sol,
- machinisme agricole,
- les moteurs à combustion interne.