Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 10 mai 2016, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat.
JORT numéro 2016-044
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AR
Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 10 mai 2016, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat.
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et le ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu la constitution,
Vu la n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier, telle que modifiée par les textes subséquents dont le dernier en date la n° 2009-59 du 20 juillet 2009 et notamment l'article 18 de ce code,
Vu le décret n° 91-1656 du 6 novembre 1991, fixant les modalités d’octroi des autorisations de cessions de gré à gré des produits provenant du domaine forestier de l’Etat et les seuils de compétence des autorités habilitées à les autoriser et notamment son article 4,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du gouvernement et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-1 du 12 janvier 2016, portant des membres du gouvernement,
Vu l’arrêté des ministres de l’agriculture et des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 17 janvier 1995, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date l’arrêté du 7 septembre 1995.
Arrêtent :
Article premier - Le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat et soumis au régime de cession de gré à gré dans les conditions prévues par le décret susvisé, est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.
Art. 2 - Est abrogé l’arrêté des ministres de l’agriculture et des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 17 janvier 1995, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat, tel que modifié par les textes subséquents .
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 10 mai 2016.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Saad Seddik
Le ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières
Hatem El Euchi
Vu
Le Chef du
Habib Essid
Tarif des produits provenant du domaine forestier de l'Etat
Désignation des produits Unité Caractéristiques Prix
unitaire en
dinars Observations
Diamètre en
cm Longueur en
cm
Bois de sciage résineux :
Classe A m3 de 16 à 20 au moins 1,20 85,000
plus de 20 au moins 1 85,000
Classe B m3 de 16 à 20 au moins 1,50 65,000
plus de 20 au moins 1 65,000 le affiché est pour les
Classe C m3 de 16 à 20 au moins 1,80 55,000
produits lignieux exploités
plus de 20 au moins 1,20 55,000 et mis en stocks par les
Bois de sciage feuillus : soins de l'administration
Classe A m3 plus de 30 au moins 1,60 75,000
Classe B m3 plus de 25 au moins 1,80 55,000
Classe C m3 plus de 20 au moins 2 45,000
Bois de trituration stère 20,000
Bois de mine
Classe M1 mètre de 7 à 10 0,700
Classe M2 mètre de 11 à 13 1,000 Diamètre du gros bout
Classe M3 mètre de 14 à 15 1,050
Classe M4 mètre de 16 à 18 1,500
Piquets ordinaires
Classe P0l mètre de 5 à 10 0,800 Diamètre du gros bout
Classe P02 mètre de 11 à 15 1,200
Perche :
Classe Pl mètre de 8 à 14 0,600 Diamètre fin bout
Classe P2 mètre de 15 à 20 0,800
Tuteurs
Classe TU2 la pièce 2 plus de 1 0,050
Classe TU3 la pièce 3 plus de 1,20 0,070 Diamètre du gros bout
Classe TU4 la pièce 4 plus de 1,50 0,100
Bois d'ébenisterie Kg 0,300
Bois de chauffage :
gros diamètre stère de 15 à 20 9,000
petit diamètre stère de 7 à 15 7,000
de boulange stère moins de 7 4,000
de souche stère dimension
illimitée 6,000
Bois de chêne liège stère dimension
illimitée 9,000
Bois mort stère dimension
illimitée 6,500
Bois incendié stère moins de 20 7,000
Charbon de bois Kg 0,700
Branches et broussailles Ch.b 1,000 Débardage après exploitation de la parcelle
Ch.ch 2,000
Ch.R 10,000
Produit divers
Brin de bruyère pour
balai la pièce 0,050
Diss Ch.b 0,500
Ch.ch 1,000 Exploité et débardé par
Ch.R 5,000 l'acheteur
Jonc-Alfa-Palmier nain Ch.b 1,600
Ch.ch 4,000
Ch.R 8,000
Canon de liège pour
essain d'abeille la pièce 4,000 exploité durant la
campagne de récolte de
liège dans les parcelles
programmées
Cone de pin d'alp plein Kg 0,100
Cone de pin pignon
plein Kg 0,250
Cone de pin vide Kg 0,080
Myrtille Kg 0,400 Exploité et débardé par
Menthe Kg 0,250 l'acheteur
Glande de chêne Kg 0,100
Carroube sur pied Kg 0,600
Olive sur pied Kg 0,700
Grain de pin d'alep Kg 6,000
Grain de pistache (non
décortiquée) Kg 5,000
Grain de pin pignon(non décortiquée) Kg 5,000
Grain de pin pignon
(décortiquée) Kg 40,000
Capre sur pied Kg 2,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Ecorce à tan Kg 0,200 Exploité et débardé par l'acheteur
Cynara cardunculus la pièce 0,050 Exploité et débardé par l'acheteur
Roseau la pièce 0,070
Saccarum paquet 1,000
Goudron végétal Kg 4,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Raquette de Cactus la pièce 0,050
Ch.b 1,500
Ch.ch 15,000
Ch.R 50,000
Figues de barbarie la pièce 0,030
Décalitre 1,500 Exploité et débardé par
l'acheteur
Boutons floraux
d'eucalyptus Kg 1,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Ecorce gisant
d'eucalyptus Kg 1,000
Colonie d'abeille avec ruche la pièce 40,000
Miel Kg 20,000
Asperge Kg 2,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Branches et
broussailles pour
décoration paquet 3,000
Ch.b 7,000
Ch.ch 12,000
Ch.R 30,000
Souche de bruyère pour pipe stère 2,000
Fougère paquet 1,500
Drupe de lentisque Kg 1,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Huile de lentisque Kg 20,000
Huile de thym Kg 40,000
Huile d'Artemisia Kg 100,000
Huile de romarin Kg 25,000
Huile de myrte Kg 50,000
Boutons floraux de myrte Kg 1,000
Fruit d'Arbousier Kg 0,800
Laurier bouquet 1,500
Brindilles des plantes
aromatiques et
médicinales bouquet 0,500 Exploité et débardé par
paquet 1,000 l'acheteur
Ch.b 5,000
Ch.ch 10,000
Ch.R 30,000
Champignons
Girolle Kg 4,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Autres espèces Kg 3,000
Trerfesse Kg 3,000
Produit de carrière
Pierre de construction m3 1,500
Dolomie m3 6,500
Pierre colorée m3 5,000 Exploité et débardé par
Déchets de marbre m3 5,000 l'acheteur
Marbre m3 25,000
Pierre de taille m3 5,000
Gravier d’oued m3 1,500
Sable d'oued m3 1,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Pierres sableuses m3 1,000
sable des dunes m3 3,000
Fleurs de sable Kg 2,000
Déchets des carrières m3 1,200
Roche calcaire m3 5,000
Argile m3 4,000
Terreau (humus forestiers) m3 25,000
Produits de pépinières
Plants forestiers :
Pins, Eucalyptus, cyprés plant 0,300 Livré en pépinière (moins d'un an)
Acacias, Tamarix, Casuar ina, autres ... plant 0,700 Livré en pépinière (plus d'un an)
Plants fourragers :
Atriplex Medicago arborea plant 0,200 Livré en pépinière
Plants ornementaux plant 3,000 Livré en pépinière
Plants semi forestiers :
Oliviers, Caroubiers, Murier plant 2,000 Livré en pépinière
Peupliers plant 1,000 Livré en pépinière
Lichens Kg 3,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Arbre de Noel la pièce 20,000 Exploité et débardé par l'acheteur
pour paccage dans les parcours naturels
Bovins, Equidés et Camélidés tête 0,600 Par tête par mois
Ovins, Caprins tête 0,400
pour paccage dans les parcours Améliorés
Bovins, Equidés et Camélidés tête 1,000 Par tête par mois
Ovins; Caprins tête 0,800
pour paccage dans les prairies permanent
Bovins, Equidés et Camélidés tête 2,000 Par tête par mois
Ovins ; Caprins tête 1,500
Fourrage vert
Suila, luzerne et autres espèces
fourragères Kg 0,020 Exploité par l'acheteur
Ch.b 4,000
Ch.ch 8,000
Ch.R 35,000
Produit d'élevage ou d'enclos de captivité de faune sauvage
Faison adulte unité 15,000
Faison < 3 mois unité 8,000
Perdrix adulte unité 8,000
Perdreau < 3 mois unité 5,000
Caille adulte unité 2,500
Œuf de faison unité 1,500
Œuf de perdrix unité 1,500
Œuf de caille unité 0,700
Peau d'autruche unité 100,000
Œuf d'autruche unité 15,000
Plumes d'autruche Kg 20,000
Poules nains couple 10,000
Pintades couple 8,000
Paon mâle unité 30,000
Paon femelle unité 20,000
Œuf de poules nains unité 0,500
Œuf de pintades unité 0,500
Œuf de pintades unité 1,500
de détention exceptionnelle pour les établissements d'élevage et d'exposition ou de recherche scientifique
Gazelle Dama M'horr tête 6000,000
Cerf de bérberie tête 4000,000
Buffle d'ichkeul tête 2000,000
Cerf daim tête 500,000
Antilope oryx tête 5000,000
Antilope addax tête 4500,000
Gazelle de montagne tête 2000,000
Gazelle blanche tête 2000,000
Gazelle dorcas tête 1500,000
Mouflon à manchette tête 1500,000
Autruche adulte > 2 ans unité 2000,000
Autruche > 8 mois < 2 ans unité 1000,000
Autruche de 4 à 8 mois unité 700,000
Outarde houbara unité 1500,000
Hyène rayé tête 2500,000
Lynx tête 1500,000
lièvre tête 25,000
Sanglier solitaire tête 40,000
laie tête 30,000
Marcassin tête 15,000
Abréviations
m3 : Mètre cube
m Mètre
Kg: Kilogramme
Bouquet : Diamètre moins de 20 cm
Paquet : Diamètre moins de 50 cm
Ch.b : charge bête de somme
Ch.ch : charge de charrette
Ch.R : charge de remorque de tracteur
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et le ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu la constitution,
Vu la n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier, telle que modifiée par les textes subséquents dont le dernier en date la n° 2009-59 du 20 juillet 2009 et notamment l'article 18 de ce code,
Vu le décret n° 91-1656 du 6 novembre 1991, fixant les modalités d’octroi des autorisations de cessions de gré à gré des produits provenant du domaine forestier de l’Etat et les seuils de compétence des autorités habilitées à les autoriser et notamment son article 4,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du gouvernement et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-1 du 12 janvier 2016, portant des membres du gouvernement,
Vu l’arrêté des ministres de l’agriculture et des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 17 janvier 1995, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date l’arrêté du 7 septembre 1995.
Arrêtent :
Article premier - Le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat et soumis au régime de cession de gré à gré dans les conditions prévues par le décret susvisé, est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.
Art. 2 - Est abrogé l’arrêté des ministres de l’agriculture et des domaines de l’Etat et des affaires foncières du 17 janvier 1995, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l’Etat, tel que modifié par les textes subséquents .
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 10 mai 2016.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Saad Seddik
Le ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières
Hatem El Euchi
Vu
Le Chef du
Habib Essid
Tarif des produits provenant du domaine forestier de l'Etat
Désignation des produits Unité Caractéristiques Prix
unitaire en
dinars Observations
Diamètre en
cm Longueur en
cm
Bois de sciage résineux :
Classe A m3 de 16 à 20 au moins 1,20 85,000
plus de 20 au moins 1 85,000
Classe B m3 de 16 à 20 au moins 1,50 65,000
plus de 20 au moins 1 65,000 le affiché est pour les
Classe C m3 de 16 à 20 au moins 1,80 55,000
produits lignieux exploités
plus de 20 au moins 1,20 55,000 et mis en stocks par les
Bois de sciage feuillus : soins de l'administration
Classe A m3 plus de 30 au moins 1,60 75,000
Classe B m3 plus de 25 au moins 1,80 55,000
Classe C m3 plus de 20 au moins 2 45,000
Bois de trituration stère 20,000
Bois de mine
Classe M1 mètre de 7 à 10 0,700
Classe M2 mètre de 11 à 13 1,000 Diamètre du gros bout
Classe M3 mètre de 14 à 15 1,050
Classe M4 mètre de 16 à 18 1,500
Piquets ordinaires
Classe P0l mètre de 5 à 10 0,800 Diamètre du gros bout
Classe P02 mètre de 11 à 15 1,200
Perche :
Classe Pl mètre de 8 à 14 0,600 Diamètre fin bout
Classe P2 mètre de 15 à 20 0,800
Tuteurs
Classe TU2 la pièce 2 plus de 1 0,050
Classe TU3 la pièce 3 plus de 1,20 0,070 Diamètre du gros bout
Classe TU4 la pièce 4 plus de 1,50 0,100
Bois d'ébenisterie Kg 0,300
Bois de chauffage :
gros diamètre stère de 15 à 20 9,000
petit diamètre stère de 7 à 15 7,000
de boulange stère moins de 7 4,000
de souche stère dimension
illimitée 6,000
Bois de chêne liège stère dimension
illimitée 9,000
Bois mort stère dimension
illimitée 6,500
Bois incendié stère moins de 20 7,000
Charbon de bois Kg 0,700
Branches et broussailles Ch.b 1,000 Débardage après exploitation de la parcelle
Ch.ch 2,000
Ch.R 10,000
Produit divers
Brin de bruyère pour
balai la pièce 0,050
Diss Ch.b 0,500
Ch.ch 1,000 Exploité et débardé par
Ch.R 5,000 l'acheteur
Jonc-Alfa-Palmier nain Ch.b 1,600
Ch.ch 4,000
Ch.R 8,000
Canon de liège pour
essain d'abeille la pièce 4,000 exploité durant la
campagne de récolte de
liège dans les parcelles
programmées
Cone de pin d'alp plein Kg 0,100
Cone de pin pignon
plein Kg 0,250
Cone de pin vide Kg 0,080
Myrtille Kg 0,400 Exploité et débardé par
Menthe Kg 0,250 l'acheteur
Glande de chêne Kg 0,100
Carroube sur pied Kg 0,600
Olive sur pied Kg 0,700
Grain de pin d'alep Kg 6,000
Grain de pistache (non
décortiquée) Kg 5,000
Grain de pin pignon(non décortiquée) Kg 5,000
Grain de pin pignon
(décortiquée) Kg 40,000
Capre sur pied Kg 2,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Ecorce à tan Kg 0,200 Exploité et débardé par l'acheteur
Cynara cardunculus la pièce 0,050 Exploité et débardé par l'acheteur
Roseau la pièce 0,070
Saccarum paquet 1,000
Goudron végétal Kg 4,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Raquette de Cactus la pièce 0,050
Ch.b 1,500
Ch.ch 15,000
Ch.R 50,000
Figues de barbarie la pièce 0,030
Décalitre 1,500 Exploité et débardé par
l'acheteur
Boutons floraux
d'eucalyptus Kg 1,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Ecorce gisant
d'eucalyptus Kg 1,000
Colonie d'abeille avec ruche la pièce 40,000
Miel Kg 20,000
Asperge Kg 2,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Branches et
broussailles pour
décoration paquet 3,000
Ch.b 7,000
Ch.ch 12,000
Ch.R 30,000
Souche de bruyère pour pipe stère 2,000
Fougère paquet 1,500
Drupe de lentisque Kg 1,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Huile de lentisque Kg 20,000
Huile de thym Kg 40,000
Huile d'Artemisia Kg 100,000
Huile de romarin Kg 25,000
Huile de myrte Kg 50,000
Boutons floraux de myrte Kg 1,000
Fruit d'Arbousier Kg 0,800
Laurier bouquet 1,500
Brindilles des plantes
aromatiques et
médicinales bouquet 0,500 Exploité et débardé par
paquet 1,000 l'acheteur
Ch.b 5,000
Ch.ch 10,000
Ch.R 30,000
Champignons
Girolle Kg 4,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Autres espèces Kg 3,000
Trerfesse Kg 3,000
Produit de carrière
Pierre de construction m3 1,500
Dolomie m3 6,500
Pierre colorée m3 5,000 Exploité et débardé par
Déchets de marbre m3 5,000 l'acheteur
Marbre m3 25,000
Pierre de taille m3 5,000
Gravier d’oued m3 1,500
Sable d'oued m3 1,500 Exploité et débardé par l'acheteur
Pierres sableuses m3 1,000
sable des dunes m3 3,000
Fleurs de sable Kg 2,000
Déchets des carrières m3 1,200
Roche calcaire m3 5,000
Argile m3 4,000
Terreau (humus forestiers) m3 25,000
Produits de pépinières
Plants forestiers :
Pins, Eucalyptus, cyprés plant 0,300 Livré en pépinière (moins d'un an)
Acacias, Tamarix, Casuar ina, autres ... plant 0,700 Livré en pépinière (plus d'un an)
Plants fourragers :
Atriplex Medicago arborea plant 0,200 Livré en pépinière
Plants ornementaux plant 3,000 Livré en pépinière
Plants semi forestiers :
Oliviers, Caroubiers, Murier plant 2,000 Livré en pépinière
Peupliers plant 1,000 Livré en pépinière
Lichens Kg 3,000 Exploité et débardé par l'acheteur
Arbre de Noel la pièce 20,000 Exploité et débardé par l'acheteur
pour paccage dans les parcours naturels
Bovins, Equidés et Camélidés tête 0,600 Par tête par mois
Ovins, Caprins tête 0,400
pour paccage dans les parcours Améliorés
Bovins, Equidés et Camélidés tête 1,000 Par tête par mois
Ovins; Caprins tête 0,800
pour paccage dans les prairies permanent
Bovins, Equidés et Camélidés tête 2,000 Par tête par mois
Ovins ; Caprins tête 1,500
Fourrage vert
Suila, luzerne et autres espèces
fourragères Kg 0,020 Exploité par l'acheteur
Ch.b 4,000
Ch.ch 8,000
Ch.R 35,000
Produit d'élevage ou d'enclos de captivité de faune sauvage
Faison adulte unité 15,000
Faison < 3 mois unité 8,000
Perdrix adulte unité 8,000
Perdreau < 3 mois unité 5,000
Caille adulte unité 2,500
Œuf de faison unité 1,500
Œuf de perdrix unité 1,500
Œuf de caille unité 0,700
Peau d'autruche unité 100,000
Œuf d'autruche unité 15,000
Plumes d'autruche Kg 20,000
Poules nains couple 10,000
Pintades couple 8,000
Paon mâle unité 30,000
Paon femelle unité 20,000
Œuf de poules nains unité 0,500
Œuf de pintades unité 0,500
Œuf de pintades unité 1,500
de détention exceptionnelle pour les établissements d'élevage et d'exposition ou de recherche scientifique
Gazelle Dama M'horr tête 6000,000
Cerf de bérberie tête 4000,000
Buffle d'ichkeul tête 2000,000
Cerf daim tête 500,000
Antilope oryx tête 5000,000
Antilope addax tête 4500,000
Gazelle de montagne tête 2000,000
Gazelle blanche tête 2000,000
Gazelle dorcas tête 1500,000
Mouflon à manchette tête 1500,000
Autruche adulte > 2 ans unité 2000,000
Autruche > 8 mois < 2 ans unité 1000,000
Autruche de 4 à 8 mois unité 700,000
Outarde houbara unité 1500,000
Hyène rayé tête 2500,000
Lynx tête 1500,000
lièvre tête 25,000
Sanglier solitaire tête 40,000
laie tête 30,000
Marcassin tête 15,000
Abréviations
m3 : Mètre cube
m Mètre
Kg: Kilogramme
Bouquet : Diamètre moins de 20 cm
Paquet : Diamètre moins de 50 cm
Ch.b : charge bête de somme
Ch.ch : charge de charrette
Ch.R : charge de remorque de tracteur
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