Arrêté de la ministre de l’agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 23 décembre 2020, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2020.
JORT numéro 2020-130
Disponible en
FR
AR
Arrêté de la ministre de l’agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 23 décembre 2020, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue des variétés végétales pour l’année 2020.
La ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 99-42 du 10 mai 1999 relative aux semences, plants et obtentions végétales telle que modifiée par la n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la technique des semences, plants et obtentions végétales tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000 fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,
Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l’agriculture,
Vu le décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant du ministère de l’agriculture, tel que modifié et complété par les textes subséquents dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2018-503 du 31 mai 2018,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’avis de la technique des semences, plants et obtentions végétales du 22 juillet 2020,
Vu le de l’autorité compétente pour le premier semestre de l’année 2020.
Arrête :
Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue des variétés végétales pour l’année 2020, est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 décembre 2020.
La ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Akissa Bahri
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Liste des Variétés Végétales Inscrites au Catalogue des Variétés Végétales pour l’année 2020
IDENTIFICATION DE LA VARIETE Obtenteurs & Responsable de l’obtention Date d’Inscription
N° d’enregistrement Type Caractéristiques Culturales
CULTURES INDUSTRIELLES
COLZA OLEAGINEUSE
1943 Chip CL Hybride - NPZ- Lembke/Agrosystèmes 2020
CULTURES MARAICHERES
TOMATE DE PRIMEUR
Type : Ronde
1923 Yafa Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
1918 Nawa Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
Type : Allongée
1924 Alia Hybride Primeur Yoksel Tohum/Agrotrade 2020
1921 Aykan Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
Type : Cerise
1917 Zirconyta Hybride Primeur Monsanto Vegetable IP Management B.V / Nutriplant 2020
1936 Detsu Hybride Primeur Sakata Vegetable Europe SAS/ Sakata Vegetables Europe SAS 2020
FENOUIL
2039 Velino Hybride Hiver Bejo Zaden.BV/ Agriprotec 2020
LAITUE
Type :Beurre
2047 AEX229-4090 Hybride Hiver Polaris / El Baraka Agricole 2020
COURGETTE
2042 Rima Hybride Hiver Gautier Semences/ El Moussem Agricole 2020
POMME DE TERRE
1884 Naima Non Hybride Saison Bretagne Plants Innovation/SEPCM 2020
1894 Louisana Non Hybride saison Gie Station de Recherche du Comite Nord/ World Wide Potatoes 2020
PORTE GREFFE TOMATE
1825 Gladiator Hybride - Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata Vegetables Europe SAS 2020
La ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 99-42 du 10 mai 1999 relative aux semences, plants et obtentions végétales telle que modifiée par la n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la technique des semences, plants et obtentions végétales tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000 fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,
Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l’agriculture,
Vu le décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant du ministère de l’agriculture, tel que modifié et complété par les textes subséquents dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2018-503 du 31 mai 2018,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’avis de la technique des semences, plants et obtentions végétales du 22 juillet 2020,
Vu le de l’autorité compétente pour le premier semestre de l’année 2020.
Arrête :
Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue des variétés végétales pour l’année 2020, est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 décembre 2020.
La ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Akissa Bahri
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Liste des Variétés Végétales Inscrites au Catalogue des Variétés Végétales pour l’année 2020
IDENTIFICATION DE LA VARIETE Obtenteurs & Responsable de l’obtention Date d’Inscription
N° d’enregistrement Type Caractéristiques Culturales
CULTURES INDUSTRIELLES
COLZA OLEAGINEUSE
1943 Chip CL Hybride - NPZ- Lembke/Agrosystèmes 2020
CULTURES MARAICHERES
TOMATE DE PRIMEUR
Type : Ronde
1923 Yafa Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
1918 Nawa Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
Type : Allongée
1924 Alia Hybride Primeur Yoksel Tohum/Agrotrade 2020
1921 Aykan Hybride Primeur Argeto vegetable seeds / El Baraka Agricole 2020
Type : Cerise
1917 Zirconyta Hybride Primeur Monsanto Vegetable IP Management B.V / Nutriplant 2020
1936 Detsu Hybride Primeur Sakata Vegetable Europe SAS/ Sakata Vegetables Europe SAS 2020
FENOUIL
2039 Velino Hybride Hiver Bejo Zaden.BV/ Agriprotec 2020
LAITUE
Type :Beurre
2047 AEX229-4090 Hybride Hiver Polaris / El Baraka Agricole 2020
COURGETTE
2042 Rima Hybride Hiver Gautier Semences/ El Moussem Agricole 2020
POMME DE TERRE
1884 Naima Non Hybride Saison Bretagne Plants Innovation/SEPCM 2020
1894 Louisana Non Hybride saison Gie Station de Recherche du Comite Nord/ World Wide Potatoes 2020
PORTE GREFFE TOMATE
1825 Gladiator Hybride - Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata Vegetables Europe SAS 2020
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