Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 13 juin 2024, portant confirmation des laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole.
JORT numéro 2024-074
Disponible en
FR
AR
Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 13 juin 2024, portant confirmation des laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 90-72 du 30 juillet 1990, portant création de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée dont le dernier en date la n° 2016-71 du 30 septembre 2016 portant de l’investissement,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée dont le dernier en date la n°2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 77-89 du 24 janvier 1977, fixant l’ administrative et financière de l’institut des régions arides, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret n° 93-2400 du 29 novembre 1993,
Vu le décret n° 91-104 du 21 janvier 1991, portant et attributions de l’institution de la recherche et de l’enseignement supérieur agricoles, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2015-151 du 12 mai 2015,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 98-2409 du 30 novembre 1998, portant de l’institut des sciences et technologies de la mer,
Vu le décret n° 2000-1187 du 30 mai 2000, portant de l’institut de l’olivier,
Vu le décret n° 2000-1903 du 24 août 2000, fixant l’ et les missions de l’institut de la recherche agronomique de Tunisie,
Vu le décret n° 2000-1904 du 24 août 2000, portant de l’institut de recherches en génie rural, eaux et forêts,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret Présidentiel n° 2022-202 du 4 mars 2022,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 25,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Vu le décret n° 2023-50 du 30 janvier 2023, portant d’un membre du gouvernement,
Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant du Chef du Gouvernement,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture du 24 octobre 2012, portant création de laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation de deux laboratoires de recherche au sein de l'institut de l'olivier,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation des laboratoires de recherche au sein de l'institut des régions arides,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements de recherche scientifique agricole,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique,
Après l'audition des chefs de laboratoires.
Arrête :
Article premier - Sont confirmés, au sein des instituts de recherche scientifique agricole, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Institut Dénomination du laboratoire de recherche
Institut de la recherche agronomique de Tunisie Production animale et fourragère
Grandes cultures
Horticulture
Protection des végétaux
Sciences et techniques agronomiques
Biotechnologie appliquée à l’agriculture
Economie rurale
Institut des sciences et technologies de la mer Sciences halieutiques
Biodiversité marine
Aquaculture
Milieu marin
Biotechnologies bleue et bioproduits aquatiques
Institut de l’olivier Les ressources génétiques de l’olivier : caractérisation, valorisation et protection phytosanitaire
Durabilité de l’oléiculture et de l’arboriculture en milieux aride et semi-aride (Dolaride)
Production oléicole intégrée dans les régions humides, subhumides et semi-arides supérieures
Institut des régions arides Erémologie et lutte contre la désertification
Aridoculture et culture oasiennes
Ecosystèmes pastoraux et valorisation des plantes spontanées et microorganismes associés
Elevage et la faune sauvage en zones arides et désertiques
Economie et sociétés rurales
Institut de recherches en génie rural, eaux et forêt Gestion et valorisation des ressources forestières
Valorisation des eaux non conventionnelles
Ecologie forestière
Génie rurale
Art. 2 - Le présent arrêté prend effet pour la période 2020-2023.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 13 juin 2024.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Abdelmonem Belaati
Vu
Le Chef du
Ahmed Hachani
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 90-72 du 30 juillet 1990, portant création de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée dont le dernier en date la n° 2016-71 du 30 septembre 2016 portant de l’investissement,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée dont le dernier en date la n°2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 77-89 du 24 janvier 1977, fixant l’ administrative et financière de l’institut des régions arides, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret n° 93-2400 du 29 novembre 1993,
Vu le décret n° 91-104 du 21 janvier 1991, portant et attributions de l’institution de la recherche et de l’enseignement supérieur agricoles, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2015-151 du 12 mai 2015,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 98-2409 du 30 novembre 1998, portant de l’institut des sciences et technologies de la mer,
Vu le décret n° 2000-1187 du 30 mai 2000, portant de l’institut de l’olivier,
Vu le décret n° 2000-1903 du 24 août 2000, fixant l’ et les missions de l’institut de la recherche agronomique de Tunisie,
Vu le décret n° 2000-1904 du 24 août 2000, portant de l’institut de recherches en génie rural, eaux et forêts,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret Présidentiel n° 2022-202 du 4 mars 2022,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 25,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Vu le décret n° 2023-50 du 30 janvier 2023, portant d’un membre du gouvernement,
Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant du Chef du Gouvernement,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture du 24 octobre 2012, portant création de laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation de deux laboratoires de recherche au sein de l'institut de l'olivier,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 5 décembre 2017, portant confirmation des laboratoires de recherche au sein de l'institut des régions arides,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements de recherche scientifique agricole,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique,
Après l'audition des chefs de laboratoires.
Arrête :
Article premier - Sont confirmés, au sein des instituts de recherche scientifique agricole, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Institut Dénomination du laboratoire de recherche
Institut de la recherche agronomique de Tunisie Production animale et fourragère
Grandes cultures
Horticulture
Protection des végétaux
Sciences et techniques agronomiques
Biotechnologie appliquée à l’agriculture
Economie rurale
Institut des sciences et technologies de la mer Sciences halieutiques
Biodiversité marine
Aquaculture
Milieu marin
Biotechnologies bleue et bioproduits aquatiques
Institut de l’olivier Les ressources génétiques de l’olivier : caractérisation, valorisation et protection phytosanitaire
Durabilité de l’oléiculture et de l’arboriculture en milieux aride et semi-aride (Dolaride)
Production oléicole intégrée dans les régions humides, subhumides et semi-arides supérieures
Institut des régions arides Erémologie et lutte contre la désertification
Aridoculture et culture oasiennes
Ecosystèmes pastoraux et valorisation des plantes spontanées et microorganismes associés
Elevage et la faune sauvage en zones arides et désertiques
Economie et sociétés rurales
Institut de recherches en génie rural, eaux et forêt Gestion et valorisation des ressources forestières
Valorisation des eaux non conventionnelles
Ecologie forestière
Génie rurale
Art. 2 - Le présent arrêté prend effet pour la période 2020-2023.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 13 juin 2024.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Abdelmonem Belaati
Vu
Le Chef du
Ahmed Hachani
Ces informations vous ont-elles été utiles ?
Ou explorer plus de contenus sur 9anoun:
