Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 9 janvier 2023, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements publics de santé.
JORT numéro 2023-004
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AR
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 9 janvier 2023, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements publics de santé.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de la santé,
Vu la Constitution,
Vu la n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l’ sanitaire,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu le décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l' administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé, tel que modifié et complété par le décret n° 93-676 du 29 mars 1993,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 6,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-137 du 11 octobre 2021, portant de la Cheffe du Gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Sur proposition des directeurs généraux des établissements publics de santé concernés,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrêtent :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements publics de santé, les laboratoires de recherche identifiés par leurs dénominations conformément au tableau suivant :
Etablissement public de santé Dénomination du laboratoire de recherche Date de création des laboratoires de recherche
Hôpital la Rabta de Tunis Infections et santé publique 26 septembre 2018
Sommeil-ventilation-pathologies respiratoires-obésité:impact sur la santé publique
Hôpital Razi Manouba Maladies neurodégénératives et trouble psychiatriques
Institut Mongi Ben Hmida de Neurologie de Tunis Maladies neurologiques de l'enfant : investigations et prise en charge
Centre de maternité et de néonatologie de Tunis Troubles de développement embryo-foetal et placentaire
Hôpital Abderrahmane Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Etude anatomopathologique du poumon et du médiastin
Hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir Gestion ergonomique du risque professionnel et de l'environnement
Radiologie interventionnelle
Oeil et pathologies générales, infectieuses et génétiques
Hôpital Habib Bourguiba de Sfax Etude des marqueurs de proliférations et d'apoptose dans les carcinomes mammaires, gastriques, colorectaux et nasopharyngés en vue de nouvelles approches thérapeutiques
Thérapie cellulaire et chirurgie expérimentale de l'appareil locomoteur
Auto-immunité, cancer et immunogénétique
Hôpital Abderrahmene Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Pathologies respiratoires chroniques : du génome à la prise en charge
13 septembre 2019
Hôpital Farhat Hached Sousse Etude des risques et perspectives de prévention des maladies non transmissibles en milieu professionnel
Hôpital Hédi Chaker Sfax Périnatalité
Hôpital Sahloul de Sousse Mesure et appui à la performance des établissements de santé 18 février 2019
Hôpital Abderrahmene Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Analyse des effets sur la santé des changements environnementaux et climatiques 25 décembre 2020
Imagerie cardio-thoracique
Hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir Atopie dermo-respiratoire
Hôpital de l'enfant Béchir Hamza de Tunis Pneumologie et allergologie pédiatrique
Centre de transfusion sanguine Immunogénétique, thérapie cellulaire et transfusion sanguine
Hôpital Sahloul Sousse Résistances bactériennes émergentes en milieu hospitalier et environnemental: impact sur la sécurité des soins
Hôpital Hédi Chaker Sfax Santé mentale de l'enfant et de la famille
Institut Salah Azaiez Médecine de précision / médecine personnalisée et investigation en oncologie 25 mai 2021
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 9 janvier 2023.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Le ministre de la santé
Ali Mrabet
Vu
La Cheffe du
Najla Bouden Romdhane
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de la santé,
Vu la Constitution,
Vu la n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l’ sanitaire,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu le décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l' administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé, tel que modifié et complété par le décret n° 93-676 du 29 mars 1993,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 6,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-137 du 11 octobre 2021, portant de la Cheffe du Gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Sur proposition des directeurs généraux des établissements publics de santé concernés,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrêtent :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements publics de santé, les laboratoires de recherche identifiés par leurs dénominations conformément au tableau suivant :
Etablissement public de santé Dénomination du laboratoire de recherche Date de création des laboratoires de recherche
Hôpital la Rabta de Tunis Infections et santé publique 26 septembre 2018
Sommeil-ventilation-pathologies respiratoires-obésité:impact sur la santé publique
Hôpital Razi Manouba Maladies neurodégénératives et trouble psychiatriques
Institut Mongi Ben Hmida de Neurologie de Tunis Maladies neurologiques de l'enfant : investigations et prise en charge
Centre de maternité et de néonatologie de Tunis Troubles de développement embryo-foetal et placentaire
Hôpital Abderrahmane Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Etude anatomopathologique du poumon et du médiastin
Hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir Gestion ergonomique du risque professionnel et de l'environnement
Radiologie interventionnelle
Oeil et pathologies générales, infectieuses et génétiques
Hôpital Habib Bourguiba de Sfax Etude des marqueurs de proliférations et d'apoptose dans les carcinomes mammaires, gastriques, colorectaux et nasopharyngés en vue de nouvelles approches thérapeutiques
Thérapie cellulaire et chirurgie expérimentale de l'appareil locomoteur
Auto-immunité, cancer et immunogénétique
Hôpital Abderrahmene Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Pathologies respiratoires chroniques : du génome à la prise en charge
13 septembre 2019
Hôpital Farhat Hached Sousse Etude des risques et perspectives de prévention des maladies non transmissibles en milieu professionnel
Hôpital Hédi Chaker Sfax Périnatalité
Hôpital Sahloul de Sousse Mesure et appui à la performance des établissements de santé 18 février 2019
Hôpital Abderrahmene Mami de pneumo-phtisiologie de l’Ariana Analyse des effets sur la santé des changements environnementaux et climatiques 25 décembre 2020
Imagerie cardio-thoracique
Hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir Atopie dermo-respiratoire
Hôpital de l'enfant Béchir Hamza de Tunis Pneumologie et allergologie pédiatrique
Centre de transfusion sanguine Immunogénétique, thérapie cellulaire et transfusion sanguine
Hôpital Sahloul Sousse Résistances bactériennes émergentes en milieu hospitalier et environnemental: impact sur la sécurité des soins
Hôpital Hédi Chaker Sfax Santé mentale de l'enfant et de la famille
Institut Salah Azaiez Médecine de précision / médecine personnalisée et investigation en oncologie 25 mai 2021
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 9 janvier 2023.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Le ministre de la santé
Ali Mrabet
Vu
La Cheffe du
Najla Bouden Romdhane
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