Arrêté du ministre des affaires de la jeunesse et des sports du 15 mai 2020, fixant les tarifs des services présentés par le centre national de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant.
JORT numéro 2020-053
Disponible en
FR
AR
Arrêté du ministre des affaires de la jeunesse et des sports du 15 mai 2020, fixant les tarifs des services présentés par le centre de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant.
Le ministre des affaires de la jeunesse et des sports,
Vu la Constitution,
Vu le code de la comptabilité publique promulgué par la n° 73-81 du 31 décembre 1973, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée, notamment la n° 2018-56 du 27 décembre 2018, portant de finances pour l’année 2019,
Vu la n° 74-101 du 25 décembre 1974, portant de finance pour l’année 1975, notamment son article 77,
Vu le décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, fixant l’ administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement du centre de la médecine et des sciences du sport, notamment son article 33,
Vu le décret n° 2005-1842 du 27 juin 2005, fixant les attributions du ministère de la jeunesse, des sports et de l’éducation physique,
Vu le décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, portant du ministère de la jeunesse, des sports et du l’éducation physique,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-19 du 27 février 2020, portant du Chef du et de ses membres.
Arrête :
Article premier - Le présent arrêté fixe les tarifs des services présentés par le centre de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant.
Art. 2 - Les tarifs des services présentés par le centre de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant sont fixés suivant les catégories et les spécialités des bénéficiaires, comme suit :
I- Tarifs des consultations :
1- Consultations des médecins généralistes et médecins spécialistes :
Consultations Tarif
Médecin généraliste 7 d
Médecin spécialiste 14 d
*A l’exception des explorations dont le cadre des soins curatifs relatifs à l’imagerie médicale, soin des caries dentaires et analyses biologiques, Les services sont présentés gratuitement aux élites sportives.
2- Autres consultations :
Consultations Tarif
Psychologie 5 d
Anthropométrie 5d
II- Tarifs des soins :
1- Les soins effectués par infirmiers :
Soins Tarif
Pansements 2d
Injection IM 1d
2- Les services de rééducation fonctionnelle et physique :
Soins Code Tarif
Rééducation Fonctionnelle Prof. AMM 18 12 d
Rééducation Fonctionnelle Licencié 4 d
Rééducation fonctionnelle en Piscine AMM 5 5 d
Réentrainement Prof. AMM 18 12 d
Réentrainement Licencié 4 d
Séances de récupération
Jacuzzi
Piscine
Sauna AMM 3
AMM 5
AMM 5
15 d
Onde de Choc 1 Membre AMM 15 10 d
Onde de Choc 2 Membres AMM 18 15 d
3- Autres services de soins :
Soins Code Tarif
Mésothérapie KE 8 10 d
Evaluation Cybex Prof. KE 60 80 d
Evaluation Cybex Licencié - 20 d
Une séance de Rééducation Cybex Prof. KE 8 10 d
Une séance de Rééducation Cybex Licencié 7 d
Manipulation Vertébrale KE 10 20 d
4- Les soins fonctionnels :
Soins fonctionnels KE Code Tarif
Echographie (ETT) KE 50 60 d
ECG de Repos KE 6 10 d
Epreuve d'effort KE 40 60 d
Holter Rythmique KE 60 80 d
Holter Tensionnel KE 60 80 d
Mesure consommation maximale d'O2 KE 70 80 d
Spirométrie KE 20 25 d
Podoscopie KE 50 30 d
III/ Tarifs des services de biologie médicale :
Analyses biologiques Code Tarif
Acide urique B20 4 d
Bilirubine B30 6 d
Calcémie B25 5 d
Chimie des urines B10 2 d
Cholestérol B20 4 d
CPK B50 10 d
Créatinine B15 3 d
CRP B80 16 d
Fer sérique B70 14 d
Ferritinémie B150 30 d
FT4 B120 24 d
Gamma GT B50 10 d
Glycémie B15 3 d
HBS (dépistage) B40 8 d
HDL Cholestérol B30 6 d
Hémogramme NFS B60 12 d
HIV (dépistage) B100 20 d
Ionogramme sanguin B60 12 d
LDH B50 10 d
Magnésium B25 5 d
Phosphatase Alcaline B25 5 d
Phosphore B25 5 d
Protides totaux B15 3 d
Transaminases B50 10 d
Triglycérides B35 7 d
TSH B120 24 d
Urée B15 3 d
Vitesse de sédimentation B10 2 d
IV/ Tarif des services de nutrition :
nutrition Nature du test Tarif
Poids + taille + conseil alimentaire 5 d
Composition corporelle PEAPOD ou impédancemétrie + enquête alimentaire 15 d
V/ Tarifs des actes radiologiques et échographiques :
1- Tarifs des actes radiologiques :
1-1 Tête :
Tête Code Tarif
Maxillaire défilé, os propre du nez RD12 12 d
Rad panoramique (Maxillaire et dentaire) RD18 18 d
Téléradiographie du crane à 3 mètres RD17 17 d
Articulation Temporo-Maxillaire (1 cote) RD12 12 d
Articulation Temporo-Maxillaire (2 cotes) RD17 17 d
Cavum RD12 12 d
Larynx F ou P RD12 12 d
Larynx F+P RD17 17d
1-2 Thorax :
Thorax Code Tarif
Gril costal, sternum, articulation sterno-claviculaire (1incidence) RD15 15d
Incidence supplémentaire RD5 5 d
Thorax F RD15 15 d
Thorax F+P RD25 25 d
1-3 Rachis :
Rachis Code Tarif
Rachis Cervical F+P RD17 17 d
Rachis Cervical F+P +2*3/4 RD22 22 d
Rachis Cervical F+P + dynamique RD22 22 d
Charnière cervico-occipital F+P RD17 17 d
Rachis dorsal F+P RD17 17 d
Rachis lombaire F+P RD17 17 d
Rachis lombaire F+P + L5-S1 F+P RD25 25 d
Rachis lombaire F+P + 3/4 droit + gauche RD25 25 d
Rachis lombaire F+P + Etude dynamique RD25 25 d
Sacrum F+P RD17 17 d
Rachis entier à 2,50m par incidence RD35 35 d
Rachis entier enfants RD24 24 d
Rachis entier F/P RD70 70 d
1-4 Tarifs divers :
Actes divers Code Tarif
Age osseux un cliche RD12 12 d
Age osseux deux cliches RD17 17 d
Squelette entier (crane-rachis entier- bassin-membre sup) RD120 120 d
Arbre urinaire sans préparation AUSP RD13 13 d
Abdomen sans préparation F + autres indices RD18 18 d
Abdomen aigu (syndrome occlusif ou péritonéal, ASP debout, couché + RX thorax RD30 30 d
TELOS des 2 genoux RD70 70 d
1-5 Membres supérieurs :
Membres supérieurs Code Tarif
Epaule F RD12 12 d
Epaule F+P RD17 17 d
Clavicule RD12 12 d
Omoplate F RD12 12 d
Omoplate F+P RD17 17 d
Humérus F+P RD17 17 d
Coude F+P RD17 17 d
Avant-Bras F+P RD17 17 d
Poignet F+P RD12 12 d
Main F+P RD12 12 d
Doigt F+P RD12 12 d
Scaphoïde (2 Incidences) RD17 17d
Main F+P + scaphoïde RD20 20 d
Membres supérieurs entiers (2 incidences) RD25 25 d
1-6 Membres inférieurs :
Membres Inférieurs Code Tarif
Bassin, hanche, articulation sacro-iliaque RD12 12 d
Hanche F+P RD17 17 d
Hanche + 2 *3/4 RD22 22 d
Fémur F+P RD17 17 d
Genou F+P RD12 12 d
Jambe F+P RD17 17 d
Pied F+P RD12 12 d
Talon F+P RD10 10 d
Cheville F+P RD12 12 d
Orteil RD10 10 d
Axiale 30 ° genoux 2 indices RD22 22 d
Télémétrique Adultes (1membre) RD35 35 d
Télémétrique des 2 membres RD70 70d
Télémétrique enfants RD24 24 d
Radiomensuration comparative des membres RD24 24 d
2- Tarifs des actes échographiques :
Echographie Code Tarif
Echographie musculaire d'un organe KE20 30 d
Echographie Abdominale KE30 45 d
Echographie Abdomino-pelvienne KE35 52d ,500
Echo doppler d'une région KE40 60 d
Echo doppler multi-région KE60 90 d
VI / Tarif de la location de la salle des conférences du CNMSS :
Le tarif de la location de la salle des conférences du CNMSS est fixé forfaitairement par la direction générale du CNMSS à 100 dinars / jour.
VII / Tarif des services du département des sciences du sport :
1-Tarif de location de la salle omnisport :
service de la séance de 5 séances de 10 séances
Séance cours de formation dans la salle 100 d 400 d 800 d
Séance cours de formation dans la salle + gradin 150 d 600 d 1200 d
Séance cours de formation + équipements sportifs + gradin + vidéo 200 d 800 d 1600 d
2-Tarif des services des tests scientifiques :
N° Les tests Nature du test Tarif
1 Test Agilité - T-Test
- Half T-test
- Test 505
- Navette 5*10m
- Illinois Test 15 d
2 Test Vitesse - En salle 5-10-20-30m
- En piste 5-10-20-30-100m 15 d
3 Test musculaire - Mesure de la R.Max
- Couple de Force (lybex) 15 d
4 Test de la puissance des membres inferieures - Saut horizontal
- Double et Triple sauts
- Sergent Test
- 5 jump Test 15 d
5 Test de la puissance des membres supérieurs - Lancers de médecine Ball assis
- Lancers de médecine Ball debout
- Lancers de médecine Ball costal
- Lancers de médecine Ball au dessus de la tête 15 d
6 Test Aérobie
(VMA+FC max) - Yoyo test
- Navette 20m test
- Leger boucher
- VAMEVAL 15 d
7 Test Anaérobie Lactique - 15-30 Intermittent
- Wingate test
- SJFT
- RSA
- RAST 15 d
? 20 dinars seront ajoutés pour chaque analyse Biologique supplémentaire pour chaque joueur.
3- Tarif des séances de réathlétisation:
N° Nombre des séances Tarif total
1 1 séance 3 d
2 10 séances 30 d
3 20 séances 60 d
4 30 séances 90 d
5 40 séances 120 d
6 50 séances 150 d
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 15 mai 2020.
Le ministre des affaires
de la jeunesse et des sports
Ahmed Gaaloul
Vu
Le Chef du
Elyes Fakhfakh
Le ministre des affaires de la jeunesse et des sports,
Vu la Constitution,
Vu le code de la comptabilité publique promulgué par la n° 73-81 du 31 décembre 1973, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée, notamment la n° 2018-56 du 27 décembre 2018, portant de finances pour l’année 2019,
Vu la n° 74-101 du 25 décembre 1974, portant de finance pour l’année 1975, notamment son article 77,
Vu le décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, fixant l’ administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement du centre de la médecine et des sciences du sport, notamment son article 33,
Vu le décret n° 2005-1842 du 27 juin 2005, fixant les attributions du ministère de la jeunesse, des sports et de l’éducation physique,
Vu le décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, portant du ministère de la jeunesse, des sports et du l’éducation physique,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-19 du 27 février 2020, portant du Chef du et de ses membres.
Arrête :
Article premier - Le présent arrêté fixe les tarifs des services présentés par le centre de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant.
Art. 2 - Les tarifs des services présentés par le centre de la médecine et des sciences du sport et les centres régionaux y relevant sont fixés suivant les catégories et les spécialités des bénéficiaires, comme suit :
I- Tarifs des consultations :
1- Consultations des médecins généralistes et médecins spécialistes :
Consultations Tarif
Médecin généraliste 7 d
Médecin spécialiste 14 d
*A l’exception des explorations dont le cadre des soins curatifs relatifs à l’imagerie médicale, soin des caries dentaires et analyses biologiques, Les services sont présentés gratuitement aux élites sportives.
2- Autres consultations :
Consultations Tarif
Psychologie 5 d
Anthropométrie 5d
II- Tarifs des soins :
1- Les soins effectués par infirmiers :
Soins Tarif
Pansements 2d
Injection IM 1d
2- Les services de rééducation fonctionnelle et physique :
Soins Code Tarif
Rééducation Fonctionnelle Prof. AMM 18 12 d
Rééducation Fonctionnelle Licencié 4 d
Rééducation fonctionnelle en Piscine AMM 5 5 d
Réentrainement Prof. AMM 18 12 d
Réentrainement Licencié 4 d
Séances de récupération
Jacuzzi
Piscine
Sauna AMM 3
AMM 5
AMM 5
15 d
Onde de Choc 1 Membre AMM 15 10 d
Onde de Choc 2 Membres AMM 18 15 d
3- Autres services de soins :
Soins Code Tarif
Mésothérapie KE 8 10 d
Evaluation Cybex Prof. KE 60 80 d
Evaluation Cybex Licencié - 20 d
Une séance de Rééducation Cybex Prof. KE 8 10 d
Une séance de Rééducation Cybex Licencié 7 d
Manipulation Vertébrale KE 10 20 d
4- Les soins fonctionnels :
Soins fonctionnels KE Code Tarif
Echographie (ETT) KE 50 60 d
ECG de Repos KE 6 10 d
Epreuve d'effort KE 40 60 d
Holter Rythmique KE 60 80 d
Holter Tensionnel KE 60 80 d
Mesure consommation maximale d'O2 KE 70 80 d
Spirométrie KE 20 25 d
Podoscopie KE 50 30 d
III/ Tarifs des services de biologie médicale :
Analyses biologiques Code Tarif
Acide urique B20 4 d
Bilirubine B30 6 d
Calcémie B25 5 d
Chimie des urines B10 2 d
Cholestérol B20 4 d
CPK B50 10 d
Créatinine B15 3 d
CRP B80 16 d
Fer sérique B70 14 d
Ferritinémie B150 30 d
FT4 B120 24 d
Gamma GT B50 10 d
Glycémie B15 3 d
HBS (dépistage) B40 8 d
HDL Cholestérol B30 6 d
Hémogramme NFS B60 12 d
HIV (dépistage) B100 20 d
Ionogramme sanguin B60 12 d
LDH B50 10 d
Magnésium B25 5 d
Phosphatase Alcaline B25 5 d
Phosphore B25 5 d
Protides totaux B15 3 d
Transaminases B50 10 d
Triglycérides B35 7 d
TSH B120 24 d
Urée B15 3 d
Vitesse de sédimentation B10 2 d
IV/ Tarif des services de nutrition :
nutrition Nature du test Tarif
Poids + taille + conseil alimentaire 5 d
Composition corporelle PEAPOD ou impédancemétrie + enquête alimentaire 15 d
V/ Tarifs des actes radiologiques et échographiques :
1- Tarifs des actes radiologiques :
1-1 Tête :
Tête Code Tarif
Maxillaire défilé, os propre du nez RD12 12 d
Rad panoramique (Maxillaire et dentaire) RD18 18 d
Téléradiographie du crane à 3 mètres RD17 17 d
Articulation Temporo-Maxillaire (1 cote) RD12 12 d
Articulation Temporo-Maxillaire (2 cotes) RD17 17 d
Cavum RD12 12 d
Larynx F ou P RD12 12 d
Larynx F+P RD17 17d
1-2 Thorax :
Thorax Code Tarif
Gril costal, sternum, articulation sterno-claviculaire (1incidence) RD15 15d
Incidence supplémentaire RD5 5 d
Thorax F RD15 15 d
Thorax F+P RD25 25 d
1-3 Rachis :
Rachis Code Tarif
Rachis Cervical F+P RD17 17 d
Rachis Cervical F+P +2*3/4 RD22 22 d
Rachis Cervical F+P + dynamique RD22 22 d
Charnière cervico-occipital F+P RD17 17 d
Rachis dorsal F+P RD17 17 d
Rachis lombaire F+P RD17 17 d
Rachis lombaire F+P + L5-S1 F+P RD25 25 d
Rachis lombaire F+P + 3/4 droit + gauche RD25 25 d
Rachis lombaire F+P + Etude dynamique RD25 25 d
Sacrum F+P RD17 17 d
Rachis entier à 2,50m par incidence RD35 35 d
Rachis entier enfants RD24 24 d
Rachis entier F/P RD70 70 d
1-4 Tarifs divers :
Actes divers Code Tarif
Age osseux un cliche RD12 12 d
Age osseux deux cliches RD17 17 d
Squelette entier (crane-rachis entier- bassin-membre sup) RD120 120 d
Arbre urinaire sans préparation AUSP RD13 13 d
Abdomen sans préparation F + autres indices RD18 18 d
Abdomen aigu (syndrome occlusif ou péritonéal, ASP debout, couché + RX thorax RD30 30 d
TELOS des 2 genoux RD70 70 d
1-5 Membres supérieurs :
Membres supérieurs Code Tarif
Epaule F RD12 12 d
Epaule F+P RD17 17 d
Clavicule RD12 12 d
Omoplate F RD12 12 d
Omoplate F+P RD17 17 d
Humérus F+P RD17 17 d
Coude F+P RD17 17 d
Avant-Bras F+P RD17 17 d
Poignet F+P RD12 12 d
Main F+P RD12 12 d
Doigt F+P RD12 12 d
Scaphoïde (2 Incidences) RD17 17d
Main F+P + scaphoïde RD20 20 d
Membres supérieurs entiers (2 incidences) RD25 25 d
1-6 Membres inférieurs :
Membres Inférieurs Code Tarif
Bassin, hanche, articulation sacro-iliaque RD12 12 d
Hanche F+P RD17 17 d
Hanche + 2 *3/4 RD22 22 d
Fémur F+P RD17 17 d
Genou F+P RD12 12 d
Jambe F+P RD17 17 d
Pied F+P RD12 12 d
Talon F+P RD10 10 d
Cheville F+P RD12 12 d
Orteil RD10 10 d
Axiale 30 ° genoux 2 indices RD22 22 d
Télémétrique Adultes (1membre) RD35 35 d
Télémétrique des 2 membres RD70 70d
Télémétrique enfants RD24 24 d
Radiomensuration comparative des membres RD24 24 d
2- Tarifs des actes échographiques :
Echographie Code Tarif
Echographie musculaire d'un organe KE20 30 d
Echographie Abdominale KE30 45 d
Echographie Abdomino-pelvienne KE35 52d ,500
Echo doppler d'une région KE40 60 d
Echo doppler multi-région KE60 90 d
VI / Tarif de la location de la salle des conférences du CNMSS :
Le tarif de la location de la salle des conférences du CNMSS est fixé forfaitairement par la direction générale du CNMSS à 100 dinars / jour.
VII / Tarif des services du département des sciences du sport :
1-Tarif de location de la salle omnisport :
service de la séance de 5 séances de 10 séances
Séance cours de formation dans la salle 100 d 400 d 800 d
Séance cours de formation dans la salle + gradin 150 d 600 d 1200 d
Séance cours de formation + équipements sportifs + gradin + vidéo 200 d 800 d 1600 d
2-Tarif des services des tests scientifiques :
N° Les tests Nature du test Tarif
1 Test Agilité - T-Test
- Half T-test
- Test 505
- Navette 5*10m
- Illinois Test 15 d
2 Test Vitesse - En salle 5-10-20-30m
- En piste 5-10-20-30-100m 15 d
3 Test musculaire - Mesure de la R.Max
- Couple de Force (lybex) 15 d
4 Test de la puissance des membres inferieures - Saut horizontal
- Double et Triple sauts
- Sergent Test
- 5 jump Test 15 d
5 Test de la puissance des membres supérieurs - Lancers de médecine Ball assis
- Lancers de médecine Ball debout
- Lancers de médecine Ball costal
- Lancers de médecine Ball au dessus de la tête 15 d
6 Test Aérobie
(VMA+FC max) - Yoyo test
- Navette 20m test
- Leger boucher
- VAMEVAL 15 d
7 Test Anaérobie Lactique - 15-30 Intermittent
- Wingate test
- SJFT
- RSA
- RAST 15 d
? 20 dinars seront ajoutés pour chaque analyse Biologique supplémentaire pour chaque joueur.
3- Tarif des séances de réathlétisation:
N° Nombre des séances Tarif total
1 1 séance 3 d
2 10 séances 30 d
3 20 séances 60 d
4 30 séances 90 d
5 40 séances 120 d
6 50 séances 150 d
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 15 mai 2020.
Le ministre des affaires
de la jeunesse et des sports
Ahmed Gaaloul
Vu
Le Chef du
Elyes Fakhfakh
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