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Arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l’emploi du 4 février 2019, portant homologation, renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle, et changement de dénomination des brevets de technicien professionnel.

JORT numéro 2019-013

Disponible en FR AR
Arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l’emploi du 4 février 2019, portant homologation, renouvellement d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle, et changement de dénomination des brevets de technicien professionnel.
La ministre de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n °2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d’attributions de l’ex-ministère de l’éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l’ex-ministère de l’éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l’éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l’emploi,
Vu le décret gouvernemental n° 2017-671 du 28 avril 2017, portant création de l’agence de formation dans les métiers du tourisme et fixant son administrative et financière et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef de et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant de membres du gouvernement,
Vu l’arrêté du premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l’arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l’emploi, de l’agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l’artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu’il a été complété par l’arrêté du 31 mars 2004,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 mai 2013, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 novembre 2013, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16juin2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d’homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 10 mai 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination d’un brevet de technicien professionnel,
Vu l’arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 22 juin 2018, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de la dénomination d’un brevet de technicien professionnel,
Vu l’avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle lors de sa réunion du 1er août 2018.

Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Organisme de formation

d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Institut des technologies avancées et des études commerciales - intac» à Tunis 1105301 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Moderne Formation» à Tunis 11108959 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Académie Pilote des arts et de la création» à Tunis 11111311 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en photographie numérique» III
Structure privée de formation : «Institut technique d'informatique et de gestion» à Tunis 1112501 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation : «Inovatis» à Tunis 11122613 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» IV
Brevet de technicien supérieur : «Logisticien de distribution» IV
Structure privée de formation : «NET-INFO» à Tunis 11139915 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en animation 3D» IV
Structure privée de formation : «zapping formation» à Tunis 11140115 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et Finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Académie centrale du commerce international» à Tunis 11145216 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en transport multimodal» III
Structure privée de formation : «Ecole Nour de formation professionnelle» à Tunis 11145516 Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur» II
Certificat d’aptitude professionnelle : «Aide Esthéticienne» II
Structure privée de formation : «Institut de formation future» à Tunis 11150416 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Institut des sciences économiques et gestion» à Tunis 11150516 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Structure privée de formation : «Institut à d’autres pays

des sciences économiques et techniques» à Tunis 11161617 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» IV
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et Finances» IV
Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Institut de formation» à Tunis 1173105 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option assistant réalisateur» IV
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en audiovisuel option prise de vue» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Certificat d’aptitude professionnelle : «Vendeur caissier étalagiste» II
Structure privée de formation : «Interface training» à Tunis 1189207 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III
Structure privée de formation : «Institut Le Passage» à Tunis 1114101 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «Institut pilote des sciences économiques et de technologie» à Tunis 1199609 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en décoration et design d'intérieur» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et PAO» III
Structure privée de formation : «Elite» à Nabeul 2102501 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option assistant réalisateur» IV
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option prise de vue» IV
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option techniques de son» IV
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option montage vidéo» IV
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option production» IV
Structure privée de formation : «Ecole de formation Jawhara» à Nabeul 2124217 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III
Structure privée de formation : «Mega Formation» à Bizerte 2313712 Brevet de technicien professionnel : «comptable d'entreprise» III
Certificat d’aptitude professionnelle : «Vendeur caissier étalagiste» II
Structure privée de formation : «Smart Formation» à Jendouba 3207516 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV
Structure privée de formation : «Tanit» au Kef 3304716 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Structure privée de formation
«Institut privé avicenne des sciences infirmières» à Kasserine 4202706 Certificat d’aptitude professionnelle : «Auxiliaire de vie» II
Structure privée de formation
«Ecole ElAchouri de langues et de l'informatique» à Kasserine 4206816 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III
Structure privée de formation : «Informatique 2000» à Sousse 5102801 Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent d'entrepôt» II
Structure privée de formation : «Etoile informatique» à Sousse 5105901 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III
Structure privée de formation : «Ecole ELAFAK» à Sousse 5111403 Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur homme» II
Structure privée de formation : «Groupe Etoile formation : Ecole de formation des cadres de sousse» 5112403 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution» III
Structure privée de formation : «Forma pro : Centre de formation professionnelle» à Sousse 5126210 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV
Structure privée de formation : «Best Formation» à Sousse 5143116 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Structure privée de formation : «El anaka» à Sfax 6100801 Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur» II
Structure privée de formation : «Ecole des cadres» à Sfax 6101301 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en formalités douanières» III
Structure privée de formation : «Institut Kapsa de formation touristique et langue» à Gafsa 7104207 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III
Structure privée de formation : «Ecole Nejma de formation professionnelle» à Gafsa 7106009 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en exploitation réseaux» III
Structure privée de formation : «Institut de formation en art, technologie et administration des entreprises» à Gafsa 7106309 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation : « open door center des études et des formation professionnelles » à Gafsa
7109816 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Certificat d’aptitude professionnelle : « Coiffeur maquilleur » II
Structure privée de formation : «Ennajah» à Kébili 7301894 Brevet de technicien supérieur : «Assistant(e) de direction» IV
Structure privée de formation : «Ecole de formation des cadres» à Gabès 8101888 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III
Structure privée de formation : «Ecole Ibn Arafa pour formation professionnelle Privée» à Médenine 8203906 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» III
Structure privée de formation : «Centre pilote de formation professionnelle et hôtelière à Djerba» à Médenine 8200501 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Organisme de formation

d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : «Institut des métiers et des technologies d'avenir» à Tunis 11102010 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en infographie et publication assisté par ordinateur» III 12/03/2017
Structure privée de formation : «Ecole le Paris» à Tunis 1108380 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» III 20/09/2017
Structure privée de formation : «ESMOD» à Tunis 1108901 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur styliste modéliste des industries de l'habillement» IV 12/03/2017
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en modélisme et techniques vestimentaires» III 26/02/2018
Structure privée de formation : «Académie Pilote des arts et de la création» à Tunis 11111311 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur journalisme et communication» IV 20/09/2017
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option prise de vue» IV 20/09/2017
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en audiovisuel option techniques de son» IV 20/09/2017
Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia» IV 16/05/2018
Brevet de technicien supérieur : «Animateur radio- télévision» IV 20/09/2017
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie» à Tunis 1114301 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en commerce de distribution» III 25/06/2017
Structure privée de formation : «Arts et métiers» à Tunis 1115901 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en cuisine» III 23/07/2018
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en pâtisserie» III 09/05/2018
Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie» II 09/05/2018
Structure privée de formation : «Institut d'informatique industrielle» à Tunis 1116501 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 20/09/2017
Structure privée de formation : « Ecole privée d'arts et de décoration » à Tunis 1119802 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en arts graphiques et publicité» III 30/07/2017
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en décoration d'intérieur» III 30/07/2017
Structure privée de formation : «Institut pilote Jardin des soins» à Tunis 1126402 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en hydrothérapie» III 23/06/2016
Structure privée de formation : «Collège Lasalle international» à Tunis 1132300 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en commerce international» IV 04/06/2018
Structure privée de formation : «Ecole des techniques esthétiques et cosmétiques» à Tunis 1168405 Brevet de technicien professionnel : «Technicien(ne) en esthétique» III 08/12/2017
Structure privée de formation : «Institut de formation administrative et commerciale» à l’Ariana 1202701 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 04/06/2018
Structure privée de formation : «Institut maghrébin de management et de tourisme» à l’Ariana 1202901 Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie» II 18/07/2017
Structure privée de formation : «Académie formation» à l’Ariana 1203701 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «Institut des pyramides de formation» à l’Ariana 1248111 Certificat d’aptitude professionnelle : «Agent de cuisine et pâtisserie» II 16/05/2018
Structure privée de formation : «Elite» à Nabeul 2102501 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV 26/02/2018
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 26/02/2018
Structure privée de formation : «INFO +» à Bizerte 2302501 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 12/11/2018
Structure privée de formation : «Ecole privée des sciences infirmières Ibn El Jazzar» à Béja 3103705 Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «L'excellence» à Jendouba 3201402 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV 18/07/2017
Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 04/06/2018
Structure privée de formation : «Ecole privée d'informatique et de gestion "Arij"» au Kef 3301002 Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «Centre d'informatique et de gestion» au Kef 3301102 Brevet de technicien professionnel : Technicien en secrétariat» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «Rihab d'informatique et gestion» au Kef 3301602 Brevet de technicien professionnel : «Technicien préparateur en pharmacie» III 16/05/2018
Brevet de technicien professionnel : «Préparateur en laboratoires de biologie médicale» III 16/05/2018
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en prothèse dentaire» III 16/05/2018
Structure privée de formation : «Master School» à Kairouan 4104210 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 14/11/2018
Structure privée de formation : «Institut à d’autres pays

d'informatique et sciences infirmières» à Kasserine 4200701 Certificat d’aptitude professionnelle : « Auxiliaire de vie » II 16/05/2018
Structure privée de formation « Ecole ELAFAK» à Sousse 5111403 Brevet de technicien professionnel : «Technicien en esthétique» III 14/11/2018
Certificat d’aptitude professionnelle : «Aide esthéticien(ne)» II 14/11/2018
Certificat d’aptitude professionnelle : «Coiffeur maquilleur» II 14/11/2018
Structure privée de formation « Groupe Etoile formation : Ecole de formation des cadres de Sousse» 5112403 Brevet de technicien supérieur : «Assistant(e) de direction» IV 09/05/2018
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en secrétariat» III 09/05/2018
Structure privée de formation « Académie El Mouradi de tourisme, de gestion et de technologie » à Sousse 5112904 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de pâtisserie» III 09/05/2018
Structure privée de formation «Centre d'éducation et de formation en informatique» à Monastir 5202602 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 26/02/2018
Structure privée de formation «Institut maghrébin des sciences » à Sfax 6100901 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 15/01/2017
Structure privée de formation « Ecole des cadres» à Sfax 6101301 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 12/09/2018
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 25/01/2019
Structure privée de formation «Institut central de commerce et d'enseignement technique » à Sfax 6103801 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en informatique de gestion» III 16/05/2018
Structure privée de formation «Institut privé Afak de formation professionnelle» à Sfax 6104001 Brevet de technicien professionnel : «Technicien de soutien en informatique de gestion» III 16/05/2018
Structure privée de formation «Ecole privée de la santé et d'informatique» à Tozeur 7202006 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances» IV 16/05/2018
Brevet de technicien professionnel : «Comptable d'entreprise» III 16/05/2018
Brevet de technicien professionnel : «Animateur de jardin d'enfants» III 18/04/2019
Structure privée de formation «institut arrobas formation» à Gabès 8100801 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia» IV 23/06/2016
Brevet de technicien professionnel : «Technicien en multimédia» III 23/06/2016
Art. 3 - Est changée la dénomination des brevets de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications en vertu des arrêtés d’homologation susvisés :
Organisme de formation

d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : «Institut pratique d'animation et de tourisme» à l’Ariana 1259514 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation : «Académie formation» à l’Ariana 1203701 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation : «Ecole pratique de tourisme et animation» à Bizerte 2300501 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation : «Etablissement Sana de formation professionnelle» à Kébili 7301993 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Structure privée de formation «Institut privé El Mostakbel des sciences infirmières à Zarzis » à Medenine 8204007 Brevet de technicien supérieur : «Educateur de la prime et de la petite enfance» IV
Art. 4 - Est renouvelée l'homologation du brevet de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour la période indiquée ci-dessous, à compter de la date d’expiration de l’arrêté d’homologation concerné susvisé :
Durée du renouvellement Date du renouvellement
d'homologation Niveau dans la classification nationale des qualifications Diplôme N°
d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Organisme
de formation
Un an 12/03/2017 IV Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en multimédia» 5110703 Structure privée de formation : «Institut de services en informatique du sahel» à Sousse

Art. 5 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 4 février 2019.
La ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Saïda Lounissi
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
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